AQUACLEAN
Active3700Z · Collecte et traitement des eaux usées
- Capital social
- 40,0 k€
AQUACLEAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2013, identifiée par le SIREN 799 075 320. Son siège social est situé 3 RUE 3 Rue du Petit Pont, 55130 Gondrecourt-le-Château. Son activité principale est collecte et traitement des eaux usées (code NAF 3700Z).
Fiche d'identité de AQUACLEAN
INSEE- Dénomination
- AQUACLEAN
- SIREN
- 799 075 320
- SIRET (siège)
- 799 075 320 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR79799075320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 075 320
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 3700Z - Collecte et traitement des eaux usées
- Date de création
- 16 décembre 2013
- Siège social
- 3 RUE 3 Rue du Petit Pont, 55130, Gondrecourt-le-Château
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AQUACLEAN
Toutes activités de maintenance et conseil sur les réseaux de collecte des eaux usées et de traitement de l'eau potable et toutes activités s'y rapportant
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Finances de AQUACLEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUACLEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de AQUACLEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 55130 Gondrecourt-le-ChâteauSiègeFermé
799 075 320 00017 · ouvert le 02 janvier 2014 · NAF 3700Z
Documents juridiques de AQUACLEAN
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de AQUACLEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUACLEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUACLEAN. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 24 mars 2026 · N° 26/00113
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00067
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 23 juin 2025 · N° 25/00063
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUACLEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AQUACLEAN
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-12-16 · Début d'activité : 2014-01-02
- création
Date d'effet : 16 décembre 2013
Questions fréquentes sur AQUACLEAN
Quel est le numéro SIREN de AQUACLEAN ?
Le numéro SIREN de AQUACLEAN est 799 075 320. Le SIRET de son siège social est 799 075 320 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79799075320.
Où se situe le siège social de AQUACLEAN ?
Le siège social de AQUACLEAN est situé 3 RUE 3 Rue du Petit Pont, 55130 Gondrecourt-le-Château.
AQUACLEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUACLEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUACLEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUACLEAN.
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