AQUAFORM
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
AQUAFORM est une SARL immatriculée le 30 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 955 431. Elle est domiciliée Centre Commercial Magali, 01800 Meximieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9604Z. Elle est dirigée par MARC-PHILIPPE DAUSSIN, gérant. La radiation de AQUAFORM date du 3 juillet 2018 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de AQUAFORM
INSEE- Dénomination
- AQUAFORM
- SIREN
- 442 955 431
- SIRET (siège)
- 442 955 431 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR61442955431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 955 431
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 9604Z
- Date de création
- 30 juillet 2002
- Date de radiation
- 03 juillet 2018
- Siège social
- Centre Commercial Magali, 01800, Meximieux
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de AQUAFORM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUAFORM
INSEEÉtablissements de AQUAFORM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01800 MeximieuxSiègeFermé
442 955 431 00014 · ouvert le 29 juillet 2002 · NAF 9604Z
Documents juridiques de AQUAFORM
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de AQUAFORM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUAFORM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AQUAFORM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUAFORM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de AQUAFORM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AQUAFORM
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- radiation
Date d'effet : 03 juillet 2018
Questions fréquentes sur AQUAFORM
Quel est le numéro SIREN de AQUAFORM ?
Le numéro SIREN de AQUAFORM est 442 955 431. Le SIRET de son siège social est 442 955 431 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61442955431.
Qui dirige AQUAFORM ?
AQUAFORM est dirigée par MARC-PHILIPPE DAUSSIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AQUAFORM ?
Le siège social de AQUAFORM est situé Centre Commercial Magali, 01800 Meximieux.
AQUAFORM est-elle toujours en activité ?
Non, AQUAFORM n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 3 juillet 2018.
AQUAFORM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUAFORM.
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