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AQUAFORM

Active
Siren493 769 483SARL97223 DIAMANTCréée le 04 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 769 483, AQUAFORM est une SARL créée le 4 mai 2007. Son siège social est situé Morne la Croix, 97223 Diamant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9319Z. La direction est assurée par FABRICE TOSATO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de AQUAFORM

Dénomination
AQUAFORM
SIREN
493 769 483
SIRET (siège)
493 769 483 00014
N° TVA intracommunautaire
FR24493769483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 769 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
04 mai 2007
Siège social
MORNE LA CROIX, 97223, DIAMANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AQUAFORM

ACTIVITES AQUATIQUES

Finances de AQUAFORM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AQUAFORM

FT

FABRICE TOSATO

Gérant

Depuis la création (04 mai 2007) · 19 ans

Établissements de AQUAFORM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97223 DIAMANTSiègeActif

    493 769 483 00014 · ouvert le 16 février 2007 · NAF 9319Z

Documents juridiques de AQUAFORM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de AQUAFORM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUAFORM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AQUAFORM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUAFORM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUAFORM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUAFORM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AQUAFORM

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2007

Questions fréquentes sur AQUAFORM

Quel est le numéro SIREN de AQUAFORM ?

Le numéro SIREN de AQUAFORM est 493 769 483. Le SIRET de son siège social est 493 769 483 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24493769483.

Qui dirige AQUAFORM ?

AQUAFORM est dirigée par FABRICE TOSATO, gérant.

Où se situe le siège social de AQUAFORM ?

Le siège social de AQUAFORM est situé Morne la Croix, 97223 Diamant.

AQUAFORM est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUAFORM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUAFORM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUAFORM.

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