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AQUALIBERTY

Active
Siren517 881 082SARL27930 GravignyCréée le 03 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

AQUALIBERTY est une SARL immatriculée le 3 novembre 2009 sous le numéro SIREN 517 881 082. Son siège social est situé 13 RUE 13 Rue Fernand Léger, 27930 Gravigny. Son activité principale relève du code NAF 9604Z. La direction est assurée par LUDOVIC MASSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de AQUALIBERTY

Dénomination
AQUALIBERTY
SIREN
517 881 082
SIRET (siège)
517 881 082 00013
N° TVA intracommunautaire
FR78517881082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 881 082
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
9604Z
Date de création
03 novembre 2009
Siège social
13 RUE 13 Rue Fernand Léger , 27930, Gravigny
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AQUALIBERTY

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Finances de AQUALIBERTY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AQUALIBERTY

LM

LUDOVIC MASSON

Gérant

Depuis la création (03 novembre 2009) · 16 ans

Établissements de AQUALIBERTY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27930 GravignySiègeFermé

    517 881 082 00013 · ouvert le 28 novembre 2009 · NAF 9604Z

Documents juridiques de AQUALIBERTY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de AQUALIBERTY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUALIBERTY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AQUALIBERTY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUALIBERTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUALIBERTY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUALIBERTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AQUALIBERTY

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-03 · Début d'activité : 2009-11-28

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2009

Questions fréquentes sur AQUALIBERTY

Quel est le numéro SIREN de AQUALIBERTY ?

Le numéro SIREN de AQUALIBERTY est 517 881 082. Le SIRET de son siège social est 517 881 082 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78517881082.

Qui dirige AQUALIBERTY ?

AQUALIBERTY est dirigée par LUDOVIC MASSON, gérant.

Où se situe le siège social de AQUALIBERTY ?

Le siège social de AQUALIBERTY est situé 13 RUE 13 Rue Fernand Léger, 27930 Gravigny.

AQUALIBERTY est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUALIBERTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUALIBERTY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUALIBERTY.

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