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AQUALIS

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Siren451 117 147Société étrangère54650 SAULNESCréée le 01 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 451 117 147, AQUALIS est une société étrangère créée le 1er octobre 2003. Son siège social est situé 1 rue Rougeleck, 54650 Saulnes. Son activité principale relève du code NAF 4322B.

Fiche d'identité de AQUALIS

Dénomination
AQUALIS
SIREN
451 117 147
SIRET (siège)
451 117 147 00020
N° TVA intracommunautaire
FR81451117147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 117 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4322B
Date de création
01 octobre 2003
Siège social
1 RUE ROUGELECK, 54650, SAULNES
Établissements
3
Statut
Active

Finances de AQUALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AQUALIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AQUALIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 54650 SAULNESSiègeFermé

    451 117 147 00020 · ouvert le 02 février 2004 · NAF 453F

  • 545 ROUTE DE LONGWYActif

    451 117 147 00012 · NAF 4322B

  • 54350 MONT-SAINT-MARTINFermé

    451 117 147 00038 · ouvert le 02 mai 2005 · NAF 453F

Documents juridiques de AQUALIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2005

  • Acte

Comptes annuels de AQUALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AQUALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUALIS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AQUALIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2003

Questions fréquentes sur AQUALIS

Quel est le numéro SIREN de AQUALIS ?

Le numéro SIREN de AQUALIS est 451 117 147. Le SIRET de son siège social est 451 117 147 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81451117147.

Où se situe le siège social de AQUALIS ?

Le siège social de AQUALIS est situé 1 rue Rougeleck, 54650 Saulnes.

AQUALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUALIS.

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