AQUALITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 823 141 346, AQUALITE est une SARL créée le 17 octobre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 230 Che de Montargues, 07200 Saint-Etienne-de-Fontbellon. Son activité principale relève du code NAF 4334Z. La direction est assurée par GAETAN MEDJIR en qualité de gérant.
Fiche d'identité de AQUALITE
INSEE- Dénomination
- AQUALITE
- SIREN
- 823 141 346
- SIRET (siège)
- 823 141 346 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR87823141346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 141 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 septembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 17 octobre 2016
- Siège social
- 230 CHE DE MONTARGUES, 07200, SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AQUALITE
Tous travaux d'étanchéité liquide et d'imperméabilisation relevant du domaine de la peinture, toutes activités de peinture, de plâtrerie et d'application de revêtements.
Finances de AQUALITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUALITE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2020
Anciens dirigeants (1)
Aurélien Ghyslain nom d'usage : RIFFARD. Gérant : MEDJIR Gaëtan nom d'usage : MEDJIR RIFFARD
Gérant · de octobre 2016 à décembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AQUALITE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 07200 SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLONSiègeActif
823 141 346 00028 · ouvert le 08 octobre 2020 · NAF 4334Z
- 07200 AUBENASFermé
823 141 346 00010 · ouvert le 30 septembre 2016 · NAF 4334Z
Documents juridiques de AQUALITE
INPIComptes annuels de AQUALITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUALITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AQUALITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUALITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUALITE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 09 juillet 2025 · N° 19/07725
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 16 décembre 2024 · N° 19/07725
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUALITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AQUALITE
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Gérant : MEDJIR Gaëtan
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-30
- création
Date d'effet : 17 octobre 2016
Questions fréquentes sur AQUALITE
Quel est le numéro SIREN de AQUALITE ?
Le numéro SIREN de AQUALITE est 823 141 346. Le SIRET de son siège social est 823 141 346 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87823141346.
Qui dirige AQUALITE ?
AQUALITE est dirigée par GAETAN MEDJIR, gérant.
Où se situe le siège social de AQUALITE ?
Le siège social de AQUALITE est situé 230 Che de Montargues, 07200 Saint-Etienne-de-Fontbellon.
AQUALITE est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUALITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUALITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUALITE.
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