AQUALITE DEVELOPPEMENT
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 431 473 537, AQUALITE DEVELOPPEMENT est une SARL créée le 3 mai 2000. Elle est domiciliée Les Milles Anthelios B Pole Activite, 13290 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 524N.
Fiche d'identité de AQUALITE DEVELOPPEMENT
INSEE- Dénomination
- AQUALITE DEVELOPPEMENT
- SIREN
- 431 473 537
- SIRET (siège)
- 431 473 537 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR49431473537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 473 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524N
- Date de création
- 03 mai 2000
- Siège social
- LES MILLES ANTHELIOS B POLE ACTIVITE, 13290, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de AQUALITE DEVELOPPEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUALITE DEVELOPPEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de AQUALITE DEVELOPPEMENT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13290 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé
431 473 537 00014 · ouvert le 03 mai 2000 · NAF 524N
Documents juridiques de AQUALITE DEVELOPPEMENT
INPIConformité de AQUALITE DEVELOPPEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUALITE DEVELOPPEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUALITE DEVELOPPEMENT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUALITE DEVELOPPEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AQUALITE DEVELOPPEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mai 2000
Questions fréquentes sur AQUALITE DEVELOPPEMENT
Quel est le numéro SIREN de AQUALITE DEVELOPPEMENT ?
Le numéro SIREN de AQUALITE DEVELOPPEMENT est 431 473 537. Le SIRET de son siège social est 431 473 537 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49431473537.
Où se situe le siège social de AQUALITE DEVELOPPEMENT ?
Le siège social de AQUALITE DEVELOPPEMENT est situé Les Milles Anthelios B Pole Activite, 13290 Aix-en-Provence.
AQUALITE DEVELOPPEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUALITE DEVELOPPEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUALITE DEVELOPPEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUALITE DEVELOPPEMENT.
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