AQUALYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 329 253, AQUALYS est une SARL créée le 4 octobre 1990. Son siège social est situé 14 rue Yves Toudic Z I, 69200 Venissieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 747Z. Elle est dirigée par SERGE LOUVIER, gérant.
Fiche d'identité de AQUALYS
INSEE- Dénomination
- AQUALYS
- SIREN
- 379 329 253
- SIRET (siège)
- 379 329 253 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR67379329253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 329 253
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 747Z
- Date de création
- 04 octobre 1990
- Siège social
- 14 RUE YVES TOUDIC Z I, 69200, VENISSIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de AQUALYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUALYS
INSEEÉtablissements de AQUALYS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69200 VENISSIEUXSiègeFermé
379 329 253 00015 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 747Z
Documents juridiques de AQUALYS
INPIComptes annuels de AQUALYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUALYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AQUALYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUALYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUALYS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 2
Décision du 28 mars 2025 · N° 22/03921
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 14 mai 2024 · N° 23/03309
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUALYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AQUALYS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 1990
Questions fréquentes sur AQUALYS
Quel est le numéro SIREN de AQUALYS ?
Le numéro SIREN de AQUALYS est 379 329 253. Le SIRET de son siège social est 379 329 253 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67379329253.
Qui dirige AQUALYS ?
AQUALYS est dirigée par SERGE LOUVIER, gérant.
Où se situe le siège social de AQUALYS ?
Le siège social de AQUALYS est situé 14 rue Yves Toudic Z I, 69200 Venissieux.
AQUALYS est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUALYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUALYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUALYS.