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AQUALYS

Active
Siren509 089 801SARL17540 BOUHETCréée le 30 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AQUALYS est une SARL immatriculée le 30 juin 2009 sous le numéro SIREN 509 089 801. Elle est domiciliée 28 rue Leconte 28 A, 17540 Bouhet. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.

Fiche d'identité de AQUALYS

Dénomination
AQUALYS
SIREN
509 089 801
SIRET (siège)
509 089 801 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50509089801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 089 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4322A
Date de création
30 juin 2009
Siège social
28 RUE LECONTE 28 A, 17540, BOUHET
Établissements
1
Statut
Active

Finances de AQUALYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AQUALYS

Anciens dirigeants (2)

MB

Marc BOULARAND

Co-Gérant · de décembre 2009 à juillet 2015

CF

Claude. Co-gérant : BOULARAND Marc FLOGEAC

Co-gérant · de juin 2009 à décembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de AQUALYS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17540 BOUHETSiègeFermé

    509 089 801 00013 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 4322A

Documents juridiques de AQUALYS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de AQUALYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUALYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AQUALYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUALYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUALYS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 2

    Décision du 28 mars 2025 · N° 22/03921

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, troisième Chambre

    Décision du 14 mai 2024 · N° 23/03309

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUALYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AQUALYS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Co-Gérant : BOULARAND Marc

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROCHEFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-04 · Début d'activité : 2008-11-01

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2009

Questions fréquentes sur AQUALYS

Quel est le numéro SIREN de AQUALYS ?

Le numéro SIREN de AQUALYS est 509 089 801. Le SIRET de son siège social est 509 089 801 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50509089801.

Où se situe le siège social de AQUALYS ?

Le siège social de AQUALYS est situé 28 rue Leconte 28 A, 17540 Bouhet.

AQUALYS est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUALYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUALYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUALYS.

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