AQUAMARINA
ActiveAQUAMARINA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 1995, identifiée par le SIREN 402 623 797. Elle est domiciliée 43 av de la Resistance le Colorado Bt C, 83000 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 930L.
Fiche d'identité de AQUAMARINA
INSEE- Dénomination
- AQUAMARINA
- SIREN
- 402 623 797
- SIRET (siège)
- 402 623 797 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR49402623797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 623 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 930L
- Date de création
- 06 novembre 1995
- Siège social
- 43 AV DE LA RESISTANCE LE COLORADO BT C, 83000, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de AQUAMARINA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUAMARINA
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de AQUAMARINA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83000 TOULONSiègeFermé
402 623 797 00014 · ouvert le 06 novembre 1995 · NAF 930L
Documents juridiques de AQUAMARINA
INPIConformité de AQUAMARINA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUAMARINA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUAMARINA. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 03 mars 2026 · N° 24/02437
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 06 février 2025 · N° J2025000053
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUAMARINA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AQUAMARINA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 novembre 1995
Marques déposées par AQUAMARINA
INPIAQUAMARINA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeAQUAMARINA L'ESSENTIEL DE LA THALASSO/BALNEO
N° 98735236 · Déposée le 27 mai 1998 · Marque semi-figurative
Classes 41, 42 · expirée le 27 mai 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur AQUAMARINA
Quel est le numéro SIREN de AQUAMARINA ?
Le numéro SIREN de AQUAMARINA est 402 623 797. Le SIRET de son siège social est 402 623 797 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49402623797.
Où se situe le siège social de AQUAMARINA ?
Le siège social de AQUAMARINA est situé 43 av de la Resistance le Colorado Bt C, 83000 Toulon.
AQUAMARINA est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUAMARINA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUAMARINA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUAMARINA.
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