AQUARELLE
ActiveAQUARELLE est une SARL immatriculée le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 352 834 006. Elle est domiciliée zone Technique Portuaire, 11430 Gruissan. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de AQUARELLE
INSEE- Dénomination
- AQUARELLE
- SIREN
- 352 834 006
- SIRET (siège)
- 352 834 006 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR06352834006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 834 006
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- ZONE TECHNIQUE PORTUAIRE, 11430, GRUISSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de AQUARELLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUARELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de AQUARELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11430 GRUISSANSiègeFermé
352 834 006 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de AQUARELLE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de AQUARELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUARELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUARELLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 21 avril 2026 · N° 2026P00756
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
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Décision du 16 janvier 2025 · N° 2024081957
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Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
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Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 13 septembre 2023 · N° 22/08594
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUARELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AQUARELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur AQUARELLE
Quel est le numéro SIREN de AQUARELLE ?
Le numéro SIREN de AQUARELLE est 352 834 006. Le SIRET de son siège social est 352 834 006 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06352834006.
Où se situe le siège social de AQUARELLE ?
Le siège social de AQUARELLE est situé zone Technique Portuaire, 11430 Gruissan.
AQUARELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUARELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUARELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUARELLE.
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