AQUARELLE
Active5911C · Production de films pour le cinéma
AQUARELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1993, identifiée par le SIREN 392 134 458. Son siège social est situé 35 Rempart Berluc Perussis, 04300 Forcalquier. AQUARELLE relève du secteur production de films pour le cinéma (code NAF 5911C).
Fiche d'identité de AQUARELLE
INSEE- Dénomination
- AQUARELLE
- SIREN
- 392 134 458
- SIRET (siège)
- 392 134 458 00067
- N° TVA intracommunautaire
- FR93392134458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 134 458
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5911C - Production de films pour le cinéma
- Date de création
- 01 juillet 1993
- Siège social
- 35 REMPART BERLUC PERUSSIS, 04300, FORCALQUIER
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de AQUARELLE
Production de films pour le cinéma
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Finances de AQUARELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUARELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de AQUARELLE
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 04300 FORCALQUIERSiègeActif
392 134 458 00067 · ouvert le 15 septembre 2009 · NAF 5911C
- 75017 PARISFermé
392 134 458 00018 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 921C
- 75008 PARISFermé
392 134 458 00026 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 921C
- 92150 SURESNESFermé
392 134 458 00034 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 921C
- 92150 SURESNESFermé
392 134 458 00042 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 921C
- 04230 SAINT-ETIENNE-LES-ORGUESFermé
392 134 458 00059 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 5911C
Documents juridiques de AQUARELLE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de AQUARELLE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AQUARELLE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 20 mars 2012. Clôturée le 02 septembre 2014 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 02 septembre 2014 · publié le 16 septembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 20 mars 2013 · publié le 07 septembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 20 mars 2012 · publié le 04 avril 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Décembre 2011 désignant liquidateur Me Lageat Anne 9173, rue Berthelot - BP 101 - 04100 Manosque . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUARELLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/20618
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Tribunal judiciaire, ch1 Cab3 Référés
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00041
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Décision du 21 avril 2026 · N° 2026P00756
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Décision du 07 avril 2026 · N° 25/20322
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Décision du 16 mars 2026 · N° 25/04643
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Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/00708
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Décision du 15 juillet 2025 · N° 24/07211
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Décision du 06 février 2025 · N° 24/02192
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Décision du 04 février 2025 · N° 21/19943
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Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 16 janvier 2025 · N° 2024081957
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 09 janvier 2025 · N° 24/06860
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juillet 2024 · N° 24/00297
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/01618
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Décision du 13 juin 2024 · N° 24/02154
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Décision du 28 mars 2024 · N° 18/13882
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 23 janvier 2024 · N° 18/14262
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Décision du 23 novembre 2023 · N° 21/02758
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 18 octobre 2023 · N° 20-20.055
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 13 septembre 2023 · N° 22/08594
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUARELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AQUARELLE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 septembre 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 20 mars 2013 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 20 mars 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Décembre 2011 désignant liquidateur Me Lageat Anne 9173, rue Berthelot - BP 101 - 04100 Manosque . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- création
Date d'effet : 01 juillet 1993
Questions fréquentes sur AQUARELLE
Quel est le numéro SIREN de AQUARELLE ?
Le numéro SIREN de AQUARELLE est 392 134 458. Le SIRET de son siège social est 392 134 458 00067. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93392134458.
Où se situe le siège social de AQUARELLE ?
Le siège social de AQUARELLE est situé 35 Rempart Berluc Perussis, 04300 Forcalquier.
AQUARELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUARELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUARELLE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. AQUARELLE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 2 septembre 2014 pour insuffisance d'actif.
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