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AQUARELLES

Active
Siren534 658 182Société civile21240 TALANTCréée le 16 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

AQUARELLES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 2011, identifiée par le SIREN 534 658 182. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Hautevelle, 21240 Talant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICIA CHAPPE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de AQUARELLES

Dénomination
AQUARELLES
SIREN
534 658 182
SIRET (siège)
534 658 182 00017
N° TVA intracommunautaire
FR18534658182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 658 182
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 septembre 2011
Siège social
6 RUE HAUTEVELLE, 21240, TALANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AQUARELLES

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, construction, administration et location, mise en jouissance de tous biens et droits mobiliers et immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de AQUARELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AQUARELLES

PC

PATRICIA CHAPPE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 septembre 2011) · 15 ans

JP

JEREMIE PIERRE

Autre

Depuis la création (16 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de AQUARELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21240 TALANTSiègeActif

    534 658 182 00017 · ouvert le 31 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de AQUARELLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de AQUARELLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUARELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AQUARELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUARELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUARELLES. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUARELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AQUARELLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-16 · Début d'activité : 2011-08-31

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2011

Questions fréquentes sur AQUARELLES

Quel est le numéro SIREN de AQUARELLES ?

Le numéro SIREN de AQUARELLES est 534 658 182. Le SIRET de son siège social est 534 658 182 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18534658182.

Qui dirige AQUARELLES ?

AQUARELLES est dirigée par PATRICIA CHAPPE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AQUARELLES ?

Le siège social de AQUARELLES est situé 6 rue Hautevelle, 21240 Talant.

AQUARELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUARELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUARELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUARELLES.

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