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AQUASEVE

Active
Siren910 112 499Société civile79170 PAIZAY-LE-CHAPTCréée le 11 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

AQUASEVE est une société civile immatriculée le 11 février 2022 sous le numéro SIREN 910 112 499. Son siège social est situé 2 rue des Lilas Re, 79170 Paizay-le-Chapt. Son activité principale relève du code NAF 0322Z. ANDRES ALFARO ARANDA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de AQUASEVE

Dénomination
AQUASEVE
SIREN
910 112 499
SIRET (siège)
910 112 499 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36910112499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 112 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0322Z
Date de création
11 février 2022
Siège social
2 RUE DES LILAS RE, 79170, PAIZAY-LE-CHAPT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AQUASEVE

aquaculture en eau douce, culture de micro-algues en eau douce

Finances de AQUASEVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AQUASEVE

AA

ANDRES ALFARO ARANDA

Gérant

Depuis la création (11 février 2022) · 4 ans

Établissements de AQUASEVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79170 PAIZAY-LE-CHAPTSiègeActif

    910 112 499 00017 · ouvert le 04 février 2022 · NAF 0322Z

Documents juridiques de AQUASEVE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2022

  • Acte

Comptes annuels de AQUASEVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUASEVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AQUASEVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUASEVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUASEVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUASEVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AQUASEVE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-11 · Début d'activité : 2022-02-04

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2022

Marques déposées par AQUASEVE

AQUASEVE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Spiruline Val de Ré

    N° 4843746 · Déposée le 14 février 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 31 · valable jusqu’au 14 février 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur AQUASEVE

Quel est le numéro SIREN de AQUASEVE ?

Le numéro SIREN de AQUASEVE est 910 112 499. Le SIRET de son siège social est 910 112 499 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36910112499.

Qui dirige AQUASEVE ?

AQUASEVE est dirigée par ANDRES ALFARO ARANDA, gérant.

Où se situe le siège social de AQUASEVE ?

Le siège social de AQUASEVE est situé 2 rue des Lilas Re, 79170 Paizay-le-Chapt.

AQUASEVE est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUASEVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUASEVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUASEVE.

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