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AQUASOL

Active
Siren440 218 428SARL35510 CESSON-SEVIGNECréée le 20 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

AQUASOL est une SARL immatriculée le 20 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 218 428. Elle est domiciliée 48 rue de Bray Espace la Monniais, 35510 Cesson-Sevigne. Son activité principale relève du code NAF 7112B. Elle est dirigée par THIERRY BRASSET, gérant.

Fiche d'identité de AQUASOL

Dénomination
AQUASOL
SIREN
440 218 428
SIRET (siège)
440 218 428 00025
N° TVA intracommunautaire
FR05440218428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 218 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
20 décembre 2001
Siège social
48 RUE DE BRAY ESPACE LA MONNIAIS, 35510, CESSON-SEVIGNE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de AQUASOL

bureau-etudes-environnement-35.fraquasol-bureau-d-%C3%A9tudes-environnement-assainissement02 99 83 15 21

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de AQUASOL

étude et audit dans le domaine agronomique et environnemental et toutes opérations commerciales ayant un lien direct, organisation et conduite de salons professionnels et conferences (début : 15.11.2004).

Finances de AQUASOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AQUASOL

TB

THIERRY BRASSET

Gérant

Depuis la création (20 décembre 2001) · 24 ans

CN

CLAIRE NEVEU

Gérant

Depuis la création (20 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de AQUASOL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 35510 CESSON-SEVIGNESiègeActif

    440 218 428 00025 · ouvert le 15 novembre 2004 · NAF 7112B

  • 35510 CESSON-SEVIGNEActif

    440 218 428 00017 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 7112B

Documents juridiques de AQUASOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de AQUASOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUASOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AQUASOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUASOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne AQUASOL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section

    Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/01618

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUASOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AQUASOL

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2001

Marchés publics de AQUASOL

19 marchés publics ont été notifiés à AQUASOL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,5 M€.

  • ETUDE POUR LA DELIMITATION D’AIRES D’ALIMENTATION DE CAPTAGES ETUDE DE DIAGNOSTIC TERRITORIAL MULTI-PRESSIONS ET DEFINITION DE PROGRAMMES D’ACTIONS RELATIFS A LA RECONQUETE DE LA QUALITE DE L’EAU…

    CA DU COTENTIN · notifié le 17 décembre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 1 offre reçue

    110 k€Services

  • ETUDE CAPTAGE D’EAU DE SURFACE VIRENE SECOURS

    SYNDICAT DES EAUX DU BOCAGE VIROIS · notifié le 10 décembre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 3 offres reçues

    144 k€Services

  • SUIVI AGRONOMIQUE DES PLANS D’EPANDAGE DES BOUES DES STATIONS D’EPURATION LOT 2 SECTEURS D’EXPLOITATATION LA HAGUE LES PIEUX ET DOUVE DIVETTE

    CA DU COTENTIN · notifié le 13 février 2025 · Appel d'offres ouvert · 58 mois · 1 offre reçue

    210 k€Services

  • Caractérisation de la vulnérabilité à l’infiltration des eaux & Diagnostic territorial des pressions agricoles et non agricoles dans les Aires d’Alimentation des Captages (AAC) du Mesnil (S1) et de…

    SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE (COMPETENCE FACULTATIVE EAU) · notifié le 01 octobre 2024 · Procédure adaptée · 10 mois · 5 offres reçues

    24,6 k€Services

  • Accompagnement agricole sur l’aire d’alimentation de captages d’eau potable de St Jude et Kermilin

    CC LEFF ARMOR COMMUNAUTE · notifié le 16 février 2024 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 2 offres reçues

    118 k€Services

  • ACCOMPAGNEMENT AGRICOLE SUR L’AIRE D’ALIMENTATION DE CAPTAGES D’EAU POTABLE DE ST JUDE ET KERMILIN

    CC LEFF ARMOR COMMUNAUTE · notifié le 12 février 2024 · 3 ans · 4 offres reçues

    118 k€Services

  • Etude pour la délimitation d’aires d’alimentation de captages, études diagnostic territorial multi pressions, définition de programmes d’actions pour la reconquête de la qualité de l’eau potable.

    CA DU COTENTIN (EAU) · notifié le 13 décembre 2023 · Procédure adaptée · 18 mois · 2 offres reçues

    110 k€Services

  • ETUDE POUR LA DELIMITATION D’AIRES D’ALIMENTATION DE CAPTAGES ETUDE DE DIAGNOSTIC TERRITORIAL MULTI-PRESSIONS ET DEFINITION DE PROGRAMMES D’ACTIONS RELATIFS A LA RECONQUETE DE LA QUALITE DE L’EAU…

    CA DU COTENTIN · notifié le 13 décembre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

    110 k€Services

  • SUIVI AGRONOMIQUE DES PLANS D’EPANDAGE DES BOUES DES STATIONS D’EPURATION LOT 2 SECTEURS D’EXPLOITATATION LA HAGUE LES PIEUX ET DOUVE DIVETTE

    CA DU COTENTIN · notifié le 06 septembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 46 mois

    75,0 k€Services

  • Etudes préalables à l’épandage des boues issues des stations d’épuration de Broons (lot1), Plélan-le-Petit (lot2), Plumaugat (lot3). - valorisation agricole des boues de la station d’épuration de…

    CA DINAN AGGLOMERATION · notifié le 30 mai 2023 · 2 ans · 9 offres reçues

    3,4 k€Services

  • Caractérisation de la vulnérabilité à l’infiltration des eaux et le Diagnostic territorial des pressions agricoles et non agricoles dans les Aires d’Alimentation des Captage (AAC) de L’Ourserie (F1)…

    SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE (SERVICE EAU) · notifié le 24 mars 2023 · Procédure adaptée · 5 mois

    20,6 k€Services

  • Caractérisation de la vulnérabilité à l’infiltration des eaux et diagnostic territorial des pressions agricoles et non agricoles dans l’Aire d’Alimentation de Captage (AAC) des forages Lallemand (F1…

    CA SAINT-LO AGGLO · notifié le 10 mars 2023 · Procédure adaptée · 1 an

    40,5 k€Services

  • Diagnostic Eau et Agriculture visant l’évolution des systèmes agricoles sur le territoire du Syndicat Chère Don Isac n°2022-1

    SYNDICAT MIXTE CHERE DON ISAC · notifié le 18 janvier 2023 · Procédure adaptée · 10 mois

    43,5 k€Fournitures

  • SUIVI AGRONOMIQUE DES PLANS D’EPANDAGE DES BOUES DES STATIONS D’EPURATION LOT 2 SECTEURS D’EXPLOITATATION LA HAGUE LES PIEUX ET DOUVE DIVETTE

    CA DU COTENTIN · notifié le 24 novembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 22 mois

    75,0 k€Services

  • SUIVI AGRONOMIQUE DES PLANS D’EPANDAGE DES BOUES DES STATIONS D’EPURATION LOT 2 SECTEURS D’EXPLOITATATION LA HAGUE LES PIEUX ET DOUVE DIVETTE

    CA DU COTENTIN · notifié le 24 novembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 22 mois

    75,0 k€Services

  • SUIVI AGRONOMIQUE DES PLANS D’EPANDAGE DES BOUES DES STATIONS D’EPURATION LOT 2 SECTEURS D’EXPLOITATATION LA HAGUE LES PIEUX ET DOUVE DIVETTE

    CA DU COTENTIN · notifié le 09 septembre 2021 · Appel d'offres ouvert · 22 mois

    30,0 k€Services

  • PRESTATIONS DE SERVICES POUR LE SUIVI AGRONOMIQUE DES PLANS D’EPANDAGE DES BOUES DE STATIONS D’EPURATION

    CA DU COTENTIN (ASSAINISSEMENT TVA) · notifié le 18 mars 2021 · Procédure adaptée · 5 ans

    84,8 k€Services

  • Etudes préalables et curage des boues sur la station d’épuration de la commune de Saint Gérand (56)

    PONTIVY COMMUNAUTE · notifié le 06 février 2020 · 3 mois · 4 offres reçues

    31,1 k€Travaux

  • EPANDAGE BOUES DE CURAGE LAGUNES CALLENGEVILLE ST GERMAIN SUR EAULNE ET SMERMESNIL

    SI ADDUCTION EAU ASSAIN VALLEE L'EAULNE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT) · notifié le 12 novembre 2019 · Procédure adaptée · 6 ans

    61,6 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur AQUASOL

Quel est le numéro SIREN de AQUASOL ?

Le numéro SIREN de AQUASOL est 440 218 428. Le SIRET de son siège social est 440 218 428 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05440218428.

Qui dirige AQUASOL ?

AQUASOL est dirigée par THIERRY BRASSET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AQUASOL ?

Le siège social de AQUASOL est situé 48 rue de Bray Espace la Monniais, 35510 Cesson-Sevigne.

AQUASOL est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUASOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUASOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUASOL.

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