AQUASOLUCES
Active7112B · Ingénierie, études techniques
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 530 847 417, AQUASOLUCES est une SARL créée le 10 mars 2011. Son siège social est situé LE CLOS BESSIN Le Clos Bessin, 50620 Pont-Hebert. AQUASOLUCES relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). LUDOVIC AGNES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de AQUASOLUCES
INSEE- Dénomination
- AQUASOLUCES
- SIREN
- 530 847 417
- SIRET (siège)
- 530 847 417 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR46530847417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 847 417
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 10 mars 2011
- Siège social
- LE CLOS BESSIN Le Clos Bessin, 50620, PONT-HEBERT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de AQUASOLUCES
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de AQUASOLUCES
L'installation de tous matériels et procédés en vue de l'assainissement non collectif des eaux usés; l'activité de bureau d'étude concernant les filières d'assainissement ; la commercialisation de micro station d'épuration individuelles et semi-collectives ; les travaux de terrassements courant pour la pose, l'installation, la maintenance et la réparation des stations d'épuration ; l'installation de tous matériels et procédés concernant la gestion et la récupération des eaux de pluie ; la maintenance des installations et matériels se rapportant à l'assainissement non collectif des eaux usées ; le nettoyage et la vidange de tous types de fosses ; l'activité de stockage de tous types de matériaux et matériels.
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Finances de AQUASOLUCES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUASOLUCES
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de mars 2011 à août 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AQUASOLUCES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 50620 PONT-HEBERTSiègeActif
530 847 417 00025 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 7112B
- 50320 SAINT-JEAN-DES-CHAMPSFermé
530 847 417 00017 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 7112B
Documents juridiques de AQUASOLUCES
INPIConformité de AQUASOLUCES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUASOLUCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUASOLUCES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUASOLUCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AQUASOLUCES
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Gérant(e) : AGNES Ludovic, Francis, Rémi
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-10 · Début d'activité : 2011-03-01
- création
Date d'effet : 10 mars 2011
Marques déposées par AQUASOLUCES
INPIAQUASOLUCES est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 5089055 · Déposée le 09 octobre 2024 · Marque figurative
Classe 37 · valable jusqu’au 09 octobre 2034
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalMarque figurative (sans élément verbal)
N° 5036852 · Déposée le 08 mars 2024 · Marque figurative
Classe 1 · valable jusqu’au 08 mars 2034
- Marque enregistréeAQUAsoluces
N° 5036839 · Déposée le 08 mars 2024 · Marque verbale
Classe 37 · valable jusqu’au 08 mars 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur AQUASOLUCES
Quel est le numéro SIREN de AQUASOLUCES ?
Le numéro SIREN de AQUASOLUCES est 530 847 417. Le SIRET de son siège social est 530 847 417 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46530847417.
Qui dirige AQUASOLUCES ?
AQUASOLUCES est dirigée par LUDOVIC AGNES, gérant.
Où se situe le siège social de AQUASOLUCES ?
Le siège social de AQUASOLUCES est situé LE CLOS BESSIN Le Clos Bessin, 50620 Pont-Hebert.
AQUASOLUCES est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUASOLUCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUASOLUCES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUASOLUCES.
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