AQUASUD
Active4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 880 363 130, AQUASUD est une SAS créée le 9 janvier 2020. Son siège social est situé 3 rue Pierre Paul Riquet, 66350 Toulouges. Son activité principale est travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A). La direction est assurée par ALEXANDRE VITTET en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de AQUASUD
INSEE- Dénomination
- AQUASUD
- SIREN
- 880 363 130
- SIRET (siège)
- 880 363 130 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR77880363130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 363 130
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Date de création
- 09 janvier 2020
- Siège social
- 3 RUE PIERRE PAUL RIQUET, 66350, TOULOUGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AQUASUD
Bureau d'étude achat vente installation de systèmes d'assainissement et raccordements écologiques individuels et collectifs études topographiques conception de plans étude de sol
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Finances de AQUASUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUASUD
INSEEÉtablissements de AQUASUD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66350 TOULOUGESSiègeActif
880 363 130 00027 · ouvert le 03 janvier 2020 · NAF 4322A
- 66550 CORNEILLA-LA-RIVIEREFermé
880 363 130 00019 · ouvert le 03 janvier 2020 · NAF 4322A
Documents juridiques de AQUASUD
INPIConformité de AQUASUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUASUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUASUD. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/07030
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/00509
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 mars 2025 · N° 23-17.264
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 09 mars 2023 · N° 22/14270
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 30 janvier 2023 · N° 22/00619
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 12 janvier 2023 · N° 20/03473
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUASUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AQUASUD
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-01-03
- création
Date d'effet : 09 janvier 2020
Questions fréquentes sur AQUASUD
Quel est le numéro SIREN de AQUASUD ?
Le numéro SIREN de AQUASUD est 880 363 130. Le SIRET de son siège social est 880 363 130 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77880363130.
Qui dirige AQUASUD ?
AQUASUD est dirigée par ALEXANDRE VITTET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AQUASUD ?
Le siège social de AQUASUD est situé 3 rue Pierre Paul Riquet, 66350 Toulouges.
AQUASUD est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUASUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUASUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUASUD.
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