AQUASURE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,2 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 504 592 957, AQUASURE est une SAS créée le 10 juin 2008. Elle est domiciliée Zac des Peyrardes, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. L'entreprise déclare le code NAF 4719B comme activité principale. Elle est dirigée par DENIS CHAVANIS, administrateur.
Fiche d'identité de AQUASURE
INSEE- Dénomination
- AQUASURE
- SIREN
- 504 592 957
- SIRET (siège)
- 504 592 957 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR84504592957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 592 957
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 204 277,4 €
- Code NAF / APE
- 4719B
- Date de création
- 10 juin 2008
- Siège social
- ZAC DES PEYRARDES, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AQUASURE
la conception l'élaboration le développpement la fabrication et la commercialisation de tous systhèmes de potabilisation et plus généralement tout systhème prestation matériel et produit y afférent directement et indirectement
Finances de AQUASURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUASURE
INSEEBODACCAdministrateur
En poste depuis mai 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 juin 2010
Administrateur
En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2016
Commissaire aux comptes suppléant
En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2016
AVVENS AUDIT
Commissaire aux comptes titulaire
CHENICLEM SA
Administrateur
NOMAINVEST (RCS BELGIQUE)
Administrateur
En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2016
EUROTAB
Administrateur
ONYX DEVELOPPEMENT SAS
Administrateur
En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2016
HSD AINVEST
Administrateur
Anciens dirigeants (4)
CHAVANIS
directeur général, président du CA et administrateur · de juin 2008 à mai 2010
, DESMARESCAUX , DESMARESCAUX LINOSSIER
administrateurs · de juin 2008 à mai 2010
VITROLLES
commissaire aux comptes titulaire · de juin 2008 à mai 2010
DAGNAUD
commissaire aux comptes suppléant · de juin 2008 à mai 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AQUASURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif
504 592 957 00014 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 4719B
Documents juridiques de AQUASURE
INPI21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de AQUASURE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUASURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AQUASURE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AQUASURE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 03 janvier 2018. Clôturée le 23 octobre 2019 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 23 octobre 2019 · publié le 03 novembre 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 22 mai 2019 · publié le 04 juin 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 08 octobre 2018 · publié le 12 octobre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 03 janvier 2018 · publié le 16 janvier 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 11 décembre 2017, désignant liquidateur Selarl Berthelot Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 5 rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
1 décision de justice publiée en open data mentionne AQUASURE. Elle date de 2011. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 26 août 2011 · N° 11/01687
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUASURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AQUASURE
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2019-10-23 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2019-05-22 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2018-10-08 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2018-01-03 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 11 décembre 2017, désignant liquidateur Selarl Berthelot Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 5 rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à lâadresse https://www.creditors-services.com.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Président : CHAVANIS Denis ; Directeur général : CHAVANIS Denis ; Administrateur : CHAVANIS Denis ; Administrateur : DESMARESCAUX Philippe ; Administrateur : HSD AINVEST représenté par CREPET Alice Charlotte Irène ; Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre en fonction le 22 Août 2012 ; Administrateur : NOMAINVEST (RCS BELGIQUE) représenté par NOEL Yves Gérard Joseph modification le 17 Novembre 2015 ; Administrateur : EUROTAB représenté par DESMARESCAUX Olivier modification le 07 Octobre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT en fonction le 22 Août 2012 ; Administrateur : CHENICLEM SA représenté par JOLLY Bernard Hubert en fonction le 17 Juillet 2014 ; Administrateur : ONYX DEVELOPPEMENT SAS représenté par SAUGUET Isabelle Anne Laure en fonction le 07 Octobre 2016
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Président : CHAVANIS Denis Directeur général : CHAVANIS Denis Administrateur : CHAVANIS Denis Administrateur : DESMARESCAUX Olivier Pierre Louis Marie Administrateur : DESMARESCAUX Philippe Administrateur : HSD AINVEST représenté par CREPET Alice Charlotte Irène Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre en fonction le 22 Août 2012 Administrateur : NOMAINVEST (RCS BELGIQUE) représenté par NOEL Yves Gérard Joseph modification le 17 Novembre 2015 Administrateur : EUROTAB représenté par ALLARD David John modification le 17 Novembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT en fonction le 22 Août 2012 Administrateur : CHENICLEM SA représenté par JOLLY Bernard Hubert en fonction le 17 Juillet 2014
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Président : CHAVANIS Denis Directeur général : CHAVANIS Denis Administrateur : CHAVANIS Denis Administrateur : DESMARESCAUX Olivier Pierre Louis Marie Administrateur : DESMARESCAUX Philippe Administrateur : HSD AINVEST représenté par CREPET Alice Charlotte Irène Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre en fonction le 22 Août 2012 Administrateur : NOMAINVEST (RCS BELGIQUE) représenté par NOEL Alice en fonction le 22 Août 2012 Administrateur : EUROTAB représenté par ALLARD David John modification le 17 Novembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT en fonction le 22 Août 2012 Administrateur : CHENICLEM SA représenté par JOLLY Bernard Hubert en fonction le 17 Juillet 2014
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Président : CHAVANIS Denis Directeur général : CHAVANIS Denis Administrateur : CHAVANIS Denis Administrateur : DESMARESCAUX Olivier Pierre Louis Marie Administrateur : DESMARESCAUX Philippe Administrateur : HSD AINVEST représenté par CREPET Alice Charlotte Irène Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre en fonction le 22 Août 2012 Administrateur : NOMAINVEST (RCS BELGIQUE) représenté par NOEL Alice en fonction le 22 Août 2012 Administrateur : EUROTAB représenté par DESMARESCAUX Philippe modification le 17 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT en fonction le 22 Août 2012 Administrateur : CHENICLEM SA représenté par JOLLY Bernard Hubert en fonction le 17 Juillet 2014
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Président : CHAVANIS Denis Directeur général : CHAVANIS Denis Administrateur : CHAVANIS Denis Administrateur : DESMARESCAUX Olivier Pierre Louis Marie Administrateur : DESMARESCAUX Philippe Administrateur : CHENICLEM PRIVATE EQUITY représenté par JOLLY Bernard Hubert Administrateur : HSD AINVEST représenté par CREPET Alice Charlotte Irène Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre en fonction le 22 Août 2012 Administrateur : NOMAINVEST (RCS BELGIQUE) représenté par NOEL Alice en fonction le 22 Août 2012 Administrateur : EUROTAB représenté par ALLARD Davie en fonction le 22 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT en fonction le 22 Août 2012
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Président : CHAVANIS Denis Directeur général : CHAVANIS Denis Administrateur : CHAVANIS Denis Administrateur : DESMARESCAUX Olivier Pierre Louis Marie Administrateur : DESMARESCAUX Philippe Administrateur : CHENICLEM PRIVATE EQUITY, représenté par M JOLLY Bernard Hubert Administrateur : HSD AINVEST, représenté par MLE CREPET Alice Charlotte Irène Commissaire aux comptes titulaire : VITROLLES Jean Commissaire aux comptes suppléant : DAGNAUD Alexandre
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Président : CHAVANIS Denis Directeur général : CHAVANIS Denis Administrateur : CHAVANIS Denis Administrateur : LINOSSIER Max Jean Pierre Administrateur : DESMARESCAUX Olivier Pierre Louis Marie Administrateur : DESMARESCAUX Philippe Commissaire aux comptes titulaire : VITROLLES Jean Commissaire aux comptes suppléant : DAGNAUD Alexandre
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-01
- création
Date d'effet : 10 juin 2008
Marques déposées par AQUASURE
INPIAQUASURE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeAQUASURE
N° 3469572 · Déposée le 15 décembre 2006 · Marque verbale
Classes 1, 5, 11 · valable jusqu’au 15 décembre 2026
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur AQUASURE
Quel est le numéro SIREN de AQUASURE ?
Le numéro SIREN de AQUASURE est 504 592 957. Le SIRET de son siège social est 504 592 957 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84504592957.
Qui dirige AQUASURE ?
AQUASURE est dirigée par DENIS CHAVANIS, administrateur. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AQUASURE ?
Le siège social de AQUASURE est situé Zac des Peyrardes, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.
AQUASURE est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUASURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUASURE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. AQUASURE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 octobre 2019 pour insuffisance d'actif.
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