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AQUASYSTEM

Active
Siren391 721 370SARL75009 PARIS 9Créée le 29 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AQUASYSTEM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juin 1993, identifiée par le SIREN 391 721 370. Son siège social est situé 13 rue de Vintimille, 75009 Paris 9. L'entreprise déclare le code NAF 714B comme activité principale.

Fiche d'identité de AQUASYSTEM

Dénomination
AQUASYSTEM
SIREN
391 721 370
SIRET (siège)
391 721 370 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04391721370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 721 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
714B
Date de création
29 juin 1993
Siège social
13 RUE DE VINTIMILLE, 75009, PARIS 9
Établissements
1
Statut
Active

Finances de AQUASYSTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AQUASYSTEM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AQUASYSTEM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75009 PARIS 9SiègeFermé

    391 721 370 00016 · ouvert le 29 juin 1993 · NAF 714B

Documents juridiques de AQUASYSTEM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de AQUASYSTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUASYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AQUASYSTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUASYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUASYSTEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUASYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AQUASYSTEM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 1993

Questions fréquentes sur AQUASYSTEM

Quel est le numéro SIREN de AQUASYSTEM ?

Le numéro SIREN de AQUASYSTEM est 391 721 370. Le SIRET de son siège social est 391 721 370 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04391721370.

Où se situe le siège social de AQUASYSTEM ?

Le siège social de AQUASYSTEM est situé 13 rue de Vintimille, 75009 Paris 9.

AQUASYSTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUASYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUASYSTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUASYSTEM.

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