AQUATECHNIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 334 337 235, AQUATECHNIQUE est une SARL créée le 20 décembre 1985. Elle est domiciliée La Rouliere Beaulieu sous Bressuire, 79300 Bressuire. L'entreprise déclare le code NAF 923H comme activité principale.
Fiche d'identité de AQUATECHNIQUE
INSEE- Dénomination
- AQUATECHNIQUE
- SIREN
- 334 337 235
- SIRET (siège)
- 334 337 235 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR95334337235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 337 235
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 923H
- Date de création
- 20 décembre 1985
- Siège social
- LA ROULIERE BEAULIEU SOUS BRESSUIRE, 79300, BRESSUIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de AQUATECHNIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUATECHNIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de AQUATECHNIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79300 BRESSUIRESiègeFermé
334 337 235 00033 · ouvert le 11 juillet 1997 · NAF 923H
Documents juridiques de AQUATECHNIQUE
INPIComptes annuels de AQUATECHNIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUATECHNIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AQUATECHNIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUATECHNIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUATECHNIQUE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 juillet 2025 · N° 24-17.279
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 04 juin 2024 · N° 23/06324
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 30 avril 2024 · N° 23/01873
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 05 avril 2024 · N° 24/00004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 27 mars 2024 · N° 18/04457
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rEFERES 1° PRESIDENT
Décision du 13 octobre 2023 · N° 23/00075
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 04 avril 2023 · N° 21/00283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 23 septembre 2022 · N° 21/01310
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUATECHNIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AQUATECHNIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 1985
Questions fréquentes sur AQUATECHNIQUE
Quel est le numéro SIREN de AQUATECHNIQUE ?
Le numéro SIREN de AQUATECHNIQUE est 334 337 235. Le SIRET de son siège social est 334 337 235 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95334337235.
Où se situe le siège social de AQUATECHNIQUE ?
Le siège social de AQUATECHNIQUE est situé La Rouliere Beaulieu sous Bressuire, 79300 Bressuire.
AQUATECHNIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUATECHNIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUATECHNIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUATECHNIQUE.
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