AQUATERRA
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
- Capital social
- 5,0 k€
AQUATERRA est une SARL immatriculée le 6 avril 2016 sous le numéro SIREN 819 460 684. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue de Maule, 78580 Bazemont. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z). Elle est dirigée par ERWAN DANIEL, gérant.
Fiche d'identité de AQUATERRA
INSEE- Dénomination
- AQUATERRA
- SIREN
- 819 460 684
- SIRET (siège)
- 819 460 684 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR96819460684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 460 684
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 06 avril 2016
- Siège social
- 33 RUE DE MAULE, 78580, BAZEMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de AQUATERRA
Le montage de piscines ou de bassins et leur mise en fonctionnement, comprenant l'hydraulique, l'électricité, le pavage, l'élaboration de terrasses, maçonneries paysagères, clôtures, portails ; La création et l'entretien de tous espaces verts et minéraux ; L'élagage et l'abattage ; La décoration florale intérieure et extérieure ; L'achat, la vente, la location de tous matériels ainsi que toutes prestations de services liées aux activités précitées ; Et, à titre accessoire ou connexe : La prise de participation ou d'intérêts, par tous moyens, dans toutes sociétés ou entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, françaises ou étrangères, créées ou à créer ; La gestion, l'administration, le contrôle et la mise en valeur de ces participations ; Et, plus généralement, toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe, de nature à favoriser son développement ou sa réalisation.
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Finances de AQUATERRA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUATERRA
INSEEÉtablissements de AQUATERRA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 78580 BAZEMONTSiègeActif
819 460 684 00023 · ouvert le 18 avril 2016 · NAF 8130Z
- 78410 AUBERGENVILLEFermé
819 460 684 00015 · ouvert le 18 avril 2016 · NAF 8130Z
Documents juridiques de AQUATERRA
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de AQUATERRA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUATERRA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUATERRA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/00668
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00475
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/03170
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 octobre 2025 · N° 2025R00087
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/00396
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 10 juin 2025 · N° 24/00254
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 novembre 2024 · N° 23/01157
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUATERRA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AQUATERRA
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Gérant : DANIEL Erwan
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-04-18
- création
Date d'effet : 06 avril 2016
Questions fréquentes sur AQUATERRA
Quel est le numéro SIREN de AQUATERRA ?
Le numéro SIREN de AQUATERRA est 819 460 684. Le SIRET de son siège social est 819 460 684 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96819460684.
Qui dirige AQUATERRA ?
AQUATERRA est dirigée par ERWAN DANIEL, gérant.
Où se situe le siège social de AQUATERRA ?
Le siège social de AQUATERRA est situé 33 rue de Maule, 78580 Bazemont.
AQUATERRA est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUATERRA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUATERRA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUATERRA.
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Entreprises services d'aménagement paysager
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Entreprises à Bazemont
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