AQUATHERM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 347 524 076, AQUATHERM est une SARL créée le 18 juillet 1988. Elle est domiciliée 6 rue du Dauphine, 38000 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 926A.
Fiche d'identité de AQUATHERM
INSEE- Dénomination
- AQUATHERM
- SIREN
- 347 524 076
- SIRET (siège)
- 347 524 076 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR41347524076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 524 076
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 926A
- Date de création
- 18 juillet 1988
- Siège social
- 6 RUE DU DAUPHINE, 38000, GRENOBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de AQUATHERM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUATHERM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AQUATHERM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38000 GRENOBLESiègeFermé
347 524 076 00010 · ouvert le 18 juillet 1988 · NAF 926A
Documents juridiques de AQUATHERM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de AQUATHERM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUATHERM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AQUATHERM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUATHERM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUATHERM. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 24 février 2026 · N° 25/01170
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX MOBILIER
Décision du 11 février 2026 · N° 24/04887
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 13 décembre 2022 · N° 18/05303
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUATHERM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AQUATHERM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juillet 1988
Questions fréquentes sur AQUATHERM
Quel est le numéro SIREN de AQUATHERM ?
Le numéro SIREN de AQUATHERM est 347 524 076. Le SIRET de son siège social est 347 524 076 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41347524076.
Où se situe le siège social de AQUATHERM ?
Le siège social de AQUATHERM est situé 6 rue du Dauphine, 38000 Grenoble.
AQUATHERM est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUATHERM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUATHERM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUATHERM.