AQUATHERM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AQUATHERM est une SARL immatriculée le 1er février 1992 sous le numéro SIREN 387 664 378. Son siège social est situé av Jean Moulin, 84500 Bollene. Son activité principale relève du code NAF 4764Z.
Fiche d'identité de AQUATHERM
INSEE- Dénomination
- AQUATHERM
- SIREN
- 387 664 378
- SIRET (siège)
- 387 664 378 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR06387664378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 664 378
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4764Z
- Date de création
- 01 février 1992
- Siège social
- AV JEAN MOULIN, 84500, BOLLENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de AQUATHERM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUATHERM
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Liquidateur · de décembre 2011 à octobre 2012
Liquidateur · de août 2009 à décembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AQUATHERM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84500 BOLLENESiègeFermé
387 664 378 00016 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 4764Z
Documents juridiques de AQUATHERM
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de AQUATHERM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUATHERM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AQUATHERM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUATHERM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUATHERM. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 24 février 2026 · N° 25/01170
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX MOBILIER
Décision du 11 février 2026 · N° 24/04887
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 13 décembre 2022 · N° 18/05303
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUATHERM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AQUATHERM
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 février 1992
Questions fréquentes sur AQUATHERM
Quel est le numéro SIREN de AQUATHERM ?
Le numéro SIREN de AQUATHERM est 387 664 378. Le SIRET de son siège social est 387 664 378 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06387664378.
Où se situe le siège social de AQUATHERM ?
Le siège social de AQUATHERM est situé av Jean Moulin, 84500 Bollene.
AQUATHERM est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUATHERM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUATHERM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUATHERM.
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