CheckersProcédures

AQUATIRIS

Active
Siren499 036 069SAS35310 BREAL-SOUS-MONTFORTCréée le 12 juillet 200731
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
18,5 k€
Effectif
31tranche Sirene

AQUATIRIS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2007, identifiée par le SIREN 499 036 069. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Artisans, 35310 Breal-sous-Montfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4221Z et emploie 31 salariés. Elle est dirigée par VAME, président de sas.

Fiche d'identité de AQUATIRIS

Dénomination
AQUATIRIS
SIREN
499 036 069
SIRET (siège)
499 036 069 00056
N° TVA intracommunautaire
FR34499036069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 036 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
18 540 €
Code NAF / APE
4221Z
Date de création
12 juillet 2007
Effectif
31
Siège social
7 RUE DES ARTISANS, 35310, BREAL-SOUS-MONTFORT
Établissements
5
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de AQUATIRIS

aquatiris.fraquatirisaquatiris_officielaquatirisYouTube08 00 30 03 25

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de AQUATIRIS

La conception et l'installation de filières d'assainissement par phytoépuration, le développement d'une franchise de bureaux d'études pour ces activités, l'assemblage et la distribution de matériel en vue de l'assainissement et la récupération de l'eau, de quelque manière que ce soit et y compris par recours à la sous traitance à des agents, ou des réseaux de distribution ou de franchise

Finances de AQUATIRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AQUATIRIS

V

VAME

Président de SAS

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 décembre 2022

J

JAMAW

Directeur général

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 décembre 2022

A

ADITIS AUDIT CAC

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 décembre 2022

Anciens dirigeants (4)

PM

Patrick en fonction le 14 Mars 2018 MONNIER

Commissaire aux comptes suppléant · de mars 2018 à juillet 2023

G

GROUPE IRIS en fonction le 14 Mars 2018

Président · de mars 2018 à décembre 2022

EM

Edwige. Gérant : WERCKMANN Martin MAILLARD

Gérant · de février 2008 à mars 2018

MW

Martin WERCKMANN

Gérant · de février 2018 à mars 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de AQUATIRIS

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 35310 BREAL-SOUS-MONTFORTSiègeActif

    499 036 069 00056 · ouvert le 02 juillet 2007 · NAF 4221Z

  • 67300 SCHILTIGHEIMActif

    499 036 069 00049 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 7112B

  • 35190 QUEBRIACFermé

    499 036 069 00015 · ouvert le 02 juillet 2007 · NAF 7112B

  • 67200 STRASBOURGFermé

    499 036 069 00023 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 7112B

  • 67200 STRASBOURGFermé

    499 036 069 00031 · ouvert le 06 juin 2015 · NAF 7112B

Documents juridiques de AQUATIRIS

23 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 03 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 08 février 2018

  • Acte

Dépôt du 08 février 2018

  • Acte

Dépôt du 03 août 2011

  • Acte

Dépôt du 03 août 2011

  • Acte

Dépôt du 03 août 2011

  • Acte

Dépôt du 03 août 2011

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de AQUATIRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUATIRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AQUATIRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUATIRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUATIRIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUATIRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AQUATIRIS

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Président : VAME ; Directeur général : JAMAW ; Commissaire aux comptes titulaire : ADITIS AUDIT CAC

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Président : VAME ; Directeur général : JAMAW ; Commissaire aux comptes titulaire : ADITIS AUDIT CAC ; Commissaire aux comptes suppléant : MONNIER Patrick

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Commissaire aux comptes suppléant : MONNIER Patrick en fonction le 14 Mars 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : ADITIS AUDIT CAC en fonction le 14 Mars 2018 ; Président : GROUPE IRIS en fonction le 14 Mars 2018

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Gérant : MAILLARD Edwige ; Gérant : WERCKMANN Martin

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Gérant : MAILLARD Edwige Gérant : WERCKMANN Martin Gérant : L'HOSTIS Alain

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Gérant : MAILLARD Edwige Gérant : L'HOSTIS Alain

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Gérant : MAILLARD Edwige. Gérant : WERCKMANN Martin.

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2007

Marques déposées par AQUATIRIS

AQUATIRIS est titulaire de 17 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • La nature fait bien (mieux) les choses

    N° 5015537 · Déposée le 19 décembre 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 11, 31, 35, 37, 41, 42, 44 · valable jusqu’au 19 décembre 2033

  • PhytoReuse

    N° 4961352 · Déposée le 12 mai 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 11, 31, 37 · valable jusqu’au 12 mai 2033

  • PhytoRéut

    N° 4961347 · Déposée le 12 mai 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 11, 31, 37 · valable jusqu’au 12 mai 2033

  • PhytoTiny

    N° 4875860 · Déposée le 09 juin 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 11, 31, 37 · valable jusqu’au 09 juin 2032

  • jardi pluie L'îlot filtrant

    N° 4635809 · Déposée le 31 mars 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 11, 31, 37 · valable jusqu’au 31 mars 2030

  • Xylofiltre

    N° 4595223 · Déposée le 31 octobre 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 1, 11, 37 · valable jusqu’au 31 octobre 2029

  • Phytotiny

    N° 4595222 · Déposée le 31 octobre 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 11, 31, 37 · valable jusqu’au 31 octobre 2029

  • LES JARDINS D'ASSAINISSEMENT

    N° 4449557 · Déposée le 27 avril 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 11, 31, 35, 37, 41, 42, 44 · valable jusqu’au 27 avril 2028

  • AQUATIRIS

    N° 4449555 · Déposée le 27 avril 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 11, 31, 35, 37, 41, 42, 44 · valable jusqu’au 27 avril 2028

  • PHYTO MOBILE

    N° 4309119 · Déposée le 21 octobre 2016 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 11, 37, 42, 44 · valable jusqu’au 21 octobre 2036

  • PHYTO FLOTTANTE

    N° 4309106 · Déposée le 21 octobre 2016 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 11, 37, 42, 44 · valable jusqu’au 21 octobre 2036

  • Jardi assainissement

    N° 3846378 · Déposée le 14 juillet 2011 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 31, 37, 42, 44 · valable jusqu’au 14 juillet 2031

  • Aquatiris Les Jardins d'assainissement

    N° 3846376 · Déposée le 14 juillet 2011 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 31, 37, 42, 44 · valable jusqu’au 14 juillet 2031

  • jardin d'assainissement

    N° 3800460 · Déposée le 26 janvier 2011 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 31, 37, 41, 42, 44

  • Jardin d'épuration

    N° 3797023 · Déposée le 13 janvier 2011 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 31, 37, 41, 42, 44

  • Aquatiris L'assainissement par les plantes

    N° 3551036 · Déposée le 22 janvier 2008 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 37, 41, 42, 44 · valable jusqu’au 22 janvier 2028

  • AQUAtiris L'assainissement par les plantes

    N° 3480527 · Déposée le 07 février 2007 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 37, 42, 44 · valable jusqu’au 07 février 2027

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Accords collectifs de AQUATIRIS

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de AQUATIRIS a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur AQUATIRIS

Quel est le numéro SIREN de AQUATIRIS ?

Le numéro SIREN de AQUATIRIS est 499 036 069. Le SIRET de son siège social est 499 036 069 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34499036069.

Qui dirige AQUATIRIS ?

AQUATIRIS est dirigée par VAME, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AQUATIRIS ?

Le siège social de AQUATIRIS est situé 7 rue des Artisans, 35310 Breal-sous-Montfort.

AQUATIRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUATIRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUATIRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUATIRIS.

Combien de salariés compte AQUATIRIS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, AQUATIRIS emploie 31 salariés.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises construction de réseaux pour fluides

Toutes les entreprises avec le code NAF 4221Z

Entreprises à Breal-sous-Montfort

Toutes les entreprises à Breal-sous-Montfort