AQUAVIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AQUAVIT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 401 759. Son siège social est situé 306 Che du Littoral Port d'Activites Mourepian, 13016 Marseille 16. Son activité principale relève du code NAF 365Z.
Fiche d'identité de AQUAVIT
INSEE- Dénomination
- AQUAVIT
- SIREN
- 383 401 759
- SIRET (siège)
- 383 401 759 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR47383401759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 401 759
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 365Z
- Date de création
- 15 octobre 1991
- Siège social
- 306 CHE DU LITTORAL PORT D'ACTIVITES MOUREPIAN, 13016, MARSEILLE 16
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de AQUAVIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUAVIT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AQUAVIT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 13016 MARSEILLE 16SiègeFermé
383 401 759 00014 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 365Z
- 13400 AUBAGNEFermé
383 401 759 00022 · ouvert le 26 septembre 1994 · NAF 365Z
Documents juridiques de AQUAVIT
INPIComptes annuels de AQUAVIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUAVIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AQUAVIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUAVIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne AQUAVIT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/01353
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUAVIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AQUAVIT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 1991
Marques déposées par AQUAVIT
INPIAQUAVIT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMISTRAL MODELS
N° 93469177 · Déposée le 13 mai 1993 · Marque verbale
Classes 12, 28, 35 · expirée le 13 mai 2003
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur AQUAVIT
Quel est le numéro SIREN de AQUAVIT ?
Le numéro SIREN de AQUAVIT est 383 401 759. Le SIRET de son siège social est 383 401 759 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47383401759.
Où se situe le siège social de AQUAVIT ?
Le siège social de AQUAVIT est situé 306 Che du Littoral Port d'Activites Mourepian, 13016 Marseille 16.
AQUAVIT est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUAVIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUAVIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUAVIT.
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