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AQUEDUC

Active
Siren444 846 042SAS11100 NARBONNECréée le 20 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

AQUEDUC est une SAS immatriculée le 20 janvier 2003 sous le numéro SIREN 444 846 042. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue du 1er Mai, 11100 Narbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7320Z. La direction est assurée par Philippe HERICHE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de AQUEDUC

Dénomination
AQUEDUC
SIREN
444 846 042
SIRET (siège)
444 846 042 00026
N° TVA intracommunautaire
FR13444846042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 846 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
7320Z
Date de création
20 janvier 2003
Siège social
10 RUE DU 1ER MAI, 11100, NARBONNE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de AQUEDUC

holidaylandresidence.frholidayland-narbonne-plage-23822250288264504 68 49 91 89

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de AQUEDUC

Toute activité de réalisations d'études de marché, de conseil en équipement et urbanisme commercial, de promotion immobilière, de conseil Recherche, cession et aide au changement de toutes enseignes de surfaces commerciales, exploitation de tous commerces, toute activité de réalisations de dossiers permettant la création ou l'agrandissement de magasins

Finances de AQUEDUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AQUEDUC

PH

Philippe HERICHE

Président de SAS

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de AQUEDUC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    444 846 042 00026 · ouvert le 21 janvier 2003 · NAF 7320Z

  • 11100 NARBONNEFermé

    444 846 042 00018 · ouvert le 21 janvier 2003 · NAF 741E

Documents juridiques de AQUEDUC

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 10 février 2015

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de AQUEDUC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUEDUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AQUEDUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUEDUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUEDUC. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUEDUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AQUEDUC

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

    Président : HERICHE Philippe, Franz, Jacques

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2003

Marques déposées par AQUEDUC

AQUEDUC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • AQUEDUC

    N° 3325868 · Déposée le 18 novembre 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 36, 42 · expirée le 18 novembre 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur AQUEDUC

Quel est le numéro SIREN de AQUEDUC ?

Le numéro SIREN de AQUEDUC est 444 846 042. Le SIRET de son siège social est 444 846 042 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13444846042.

Qui dirige AQUEDUC ?

AQUEDUC est dirigée par Philippe HERICHE, président de sas.

Où se situe le siège social de AQUEDUC ?

Le siège social de AQUEDUC est situé 10 rue du 1er Mai, 11100 Narbonne.

AQUEDUC est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUEDUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUEDUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUEDUC.

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