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AR&TECH

Active
Siren899 080 683549949300 CHOLETCréée le 06 mai 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

AR&TECH est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 2021, identifiée par le SIREN 899 080 683. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de la Hollande residence la Hollande, 49300 Cholet. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. BRUNO BROSSET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de AR&TECH

Dénomination
AR&TECH
SIREN
899 080 683
SIRET (siège)
899 080 683 00019
N° TVA intracommunautaire
FR18899080683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 080 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
06 mai 2021
Siège social
3 RUE DE LA HOLLANDE RESIDENCE LA HOLLANDE, 49300, CHOLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AR&TECH

Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier, la fonction de maître d’œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.

Finances de AR&TECH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AR&TECH

BB

BRUNO BROSSET

Gérant

Depuis la création (06 mai 2021) · 5 ans

EG

ELODIE GERMON

Gérant

Depuis la création (06 mai 2021) · 5 ans

Établissements de AR&TECH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49300 CHOLETSiègeActif

    899 080 683 00019 · ouvert le 03 mai 2021 · NAF 7111Z

Documents juridiques de AR&TECH

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2021

  • Acte

Comptes annuels de AR&TECH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AR&TECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AR&TECH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AR&TECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne AR&TECH. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, juge de l'exécution

    Décision du 22 avril 2025 · N° 25/00013

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AR&TECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AR&TECH

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-06 · Début d'activité : 2021-05-03

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2021

Questions fréquentes sur AR&TECH

Quel est le numéro SIREN de AR&TECH ?

Le numéro SIREN de AR&TECH est 899 080 683. Le SIRET de son siège social est 899 080 683 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18899080683.

Qui dirige AR&TECH ?

AR&TECH est dirigée par BRUNO BROSSET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AR&TECH ?

Le siège social de AR&TECH est situé 3 rue de la Hollande residence la Hollande, 49300 Cholet.

AR&TECH est-elle toujours en activité ?

Oui, AR&TECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AR&TECH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AR&TECH.

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