ARABESQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARABESQUE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2024, identifiée par le SIREN 934 960 873. Elle est domiciliée 4 RUE François Mansart, 85300 Challans. L'entreprise déclare le code NAF 7729Z comme activité principale. La direction est assurée par Patricia MORNET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ARABESQUE
INSEE- Dénomination
- ARABESQUE
- SIREN
- 934 960 873
- SIRET (siège)
- 934 960 873 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76934960873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 960 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7729Z
- Date de création
- 05 novembre 2024
- Siège social
- 4 RUE François Mansart, 85300, Challans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARABESQUE
La location de biens meubles, notamment housses de chaises, passementeries et articles de décoration utilisés à l'occasion de réunions évènementielles.
Finances de ARABESQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARABESQUE
INSEEÉtablissements de ARABESQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85300 ChallansSiègeActif
934 960 873 00016 · ouvert le 29 octobre 2024 · NAF 7729Z
Documents juridiques de ARABESQUE
INPIComptes annuels de ARABESQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARABESQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARABESQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARABESQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARABESQUE. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 septembre 2026 · N° 26/00276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 29 juin 2026 · N° 23/02914
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 juin 2026 · N° 2025F02475
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00316
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/00427
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 22 septembre 2025 · N° 2025065914
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 juin 2025 · N° 2025F01060
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 02 mai 2025 · N° 24/01662
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre Civile 2
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/01731
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 02 janvier 2023 · N° 21/03105
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 15 décembre 2022 · N° 19/02747
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 26 septembre 2022 · N° 21/03105
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 décembre 2021 · N° 20-10.838
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARABESQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARABESQUE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 novembre 2024
Questions fréquentes sur ARABESQUE
Quel est le numéro SIREN de ARABESQUE ?
Le numéro SIREN de ARABESQUE est 934 960 873. Le SIRET de son siège social est 934 960 873 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76934960873.
Qui dirige ARABESQUE ?
ARABESQUE est dirigée par Patricia MORNET, gérant.
Où se situe le siège social de ARABESQUE ?
Le siège social de ARABESQUE est situé 4 RUE François Mansart, 85300 Challans.
ARABESQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARABESQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARABESQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARABESQUE.
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