ARAIGNEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARAIGNEE est une 5499 immatriculée le 5 novembre 1990 sous le numéro SIREN 379 983 000. Elle est domiciliée 30 Grande rue, 72290 Souligne-sous-Ballon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 182E.
Fiche d'identité de ARAIGNEE
INSEE- Dénomination
- ARAIGNEE
- SIREN
- 379 983 000
- SIRET (siège)
- 379 983 000 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR65379983000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 983 000
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 182E
- Date de création
- 05 novembre 1990
- Siège social
- 30 GRANDE RUE, 72290, SOULIGNE-SOUS-BALLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ARAIGNEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARAIGNEE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARAIGNEE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 72290 SOULIGNE-SOUS-BALLONSiègeFermé
379 983 000 00017 · ouvert le 05 novembre 1990 · NAF 182E
Documents juridiques de ARAIGNEE
INPIComptes annuels de ARAIGNEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARAIGNEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARAIGNEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARAIGNEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARAIGNEE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre commerciale
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00482
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé
Décision du 03 octobre 2025 · N° 2025R00083
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 04 décembre 2023 · N° 20/05314
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 juin 2023 · N° 22-12.407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 05 octobre 2022 · N° 22/01228
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 février 2021 · N° 20-10.685
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 septembre 2018 · N° 17-20.161
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 2017 · N° 16-18.978
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 26 novembre 2010 · N° 08/19219
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 mars 1996 · N° 93-16.068
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARAIGNEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARAIGNEE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 1990
Questions fréquentes sur ARAIGNEE
Quel est le numéro SIREN de ARAIGNEE ?
Le numéro SIREN de ARAIGNEE est 379 983 000. Le SIRET de son siège social est 379 983 000 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65379983000.
Où se situe le siège social de ARAIGNEE ?
Le siège social de ARAIGNEE est situé 30 Grande rue, 72290 Souligne-sous-Ballon.
ARAIGNEE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARAIGNEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARAIGNEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARAIGNEE.
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