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ARB-PASS

Active
Siren489 121 889SCI41000 BLOISCréée le 27 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
33,4 k€
Effectif
Non publié

ARB-PASS est une SCI immatriculée le 27 mars 2006 sous le numéro SIREN 489 121 889. Elle est domiciliée 2 rue Gallieni, 41000 Blois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ROMUALD BIRAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARB-PASS

Dénomination
ARB-PASS
SIREN
489 121 889
SIRET (siège)
489 121 889 00021
N° TVA intracommunautaire
FR22489121889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 121 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
33 376 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mars 2006
Siège social
2 RUE GALLIENI, 41000, BLOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARB-PASS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ARB-PASS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARB-PASS

AT

AURORE THOMAS

Autre

RB

ROMUALD BIRAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juin 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARB-PASS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41000 BLOISSiègeActif

    489 121 889 00021 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARB-PASS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de ARB-PASS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARB-PASS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARB-PASS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARB-PASS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARB-PASS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARB-PASS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARB-PASS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

    Gérant, Associé : BIRAUD Romuald Jean Armand

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2006

Questions fréquentes sur ARB-PASS

Quel est le numéro SIREN de ARB-PASS ?

Le numéro SIREN de ARB-PASS est 489 121 889. Le SIRET de son siège social est 489 121 889 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22489121889.

Qui dirige ARB-PASS ?

ARB-PASS est dirigée par ROMUALD BIRAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARB-PASS ?

Le siège social de ARB-PASS est situé 2 rue Gallieni, 41000 Blois.

ARB-PASS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARB-PASS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARB-PASS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARB-PASS.

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