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ARBACA

Active
Siren798 271 078SARL69400 LIMASCréée le 04 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 271 078, ARBACA est une SARL créée le 4 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 452 Che de Bellevue, 69400 Limas. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. La direction est assurée par HERVE BOUGUET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARBACA

Dénomination
ARBACA
SIREN
798 271 078
SIRET (siège)
798 271 078 00023
N° TVA intracommunautaire
FR34798271078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 271 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
04 novembre 2013
Siège social
452 CHE DE BELLEVUE, 69400, LIMAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARBACA

Prise de participations dans toutes entreprises ou sociétés gestion et centralisation de la trésorerie du groupe prestations de services conseils et assistance auprès de toutes entreprises réalisation de prestations de services de direction générale pour des filiales est sous filiales

Finances de ARBACA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBACA

HB

HERVE BOUGUET

Gérant

Depuis la création (04 novembre 2013) · 12 ans

SG

SAMUEL GIGNOUX

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (04 novembre 2013) · 12 ans

GJ

GABRIEL JACQUIER

Commissaire aux comptes suppléant

Depuis la création (04 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de ARBACA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 LIMASSiègeActif

    798 271 078 00023 · ouvert le 22 octobre 2013 · NAF 6420Z

  • 69400 LIMASFermé

    798 271 078 00015 · ouvert le 22 octobre 2013 · NAF 6420Z

Documents juridiques de ARBACA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de ARBACA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBACA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBACA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBACA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARBACA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBACA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBACA

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2013

Questions fréquentes sur ARBACA

Quel est le numéro SIREN de ARBACA ?

Le numéro SIREN de ARBACA est 798 271 078. Le SIRET de son siège social est 798 271 078 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34798271078.

Qui dirige ARBACA ?

ARBACA est dirigée par HERVE BOUGUET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARBACA ?

Le siège social de ARBACA est situé 452 Che de Bellevue, 69400 Limas.

ARBACA est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBACA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBACA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBACA.

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