ARBANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,5 k€
- Effectif
- Non publié
ARBANE est une SAS immatriculée le 23 juillet 2019 sous le numéro SIREN 852 651 686. Son siège social est situé 7 rue de la Fosse Cheneviere, 51390 Gueux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7311Z. ANNE-SOPHIE DOLENT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARBANE
INSEE- Dénomination
- ARBANE
- SIREN
- 852 651 686
- SIRET (siège)
- 852 651 686 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR80852651686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 852 651 686
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 6 500 €
- Code NAF / APE
- 7311Z
- Date de création
- 23 juillet 2019
- Siège social
- 7 RUE DE LA FOSSE CHENEVIERE, 51390, GUEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARBANE
Activités des agences de publicités
Finances de ARBANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBANE
INSEEÉtablissements de ARBANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51390 GUEUXSiègeActif
852 651 686 00010 · ouvert le 16 juillet 2019 · NAF 7311Z
Documents juridiques de ARBANE
INPIComptes annuels de ARBANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARBANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBANE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 24 juin 2025 · N° 22/00248
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 22
Décision du 13 mars 2025 · N° 2025R00127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 16 octobre 2024 · N° 24/00229
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 22 mai 2024 · N° 23/02130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 11 mars 2024 · N° 23/02130
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juin 2019 · N° 18-14.919
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 15 novembre 2017 · N° 16/05790
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARBANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARBANE
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-07-23 · Début d'activité : 2019-07-16
- création
Date d'effet : 23 juillet 2019
Marques déposées par ARBANE
INPIARBANE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalBLACKCHAMP
N° 4697330 · Déposée le 03 novembre 2020 · Marque verbale
Classe 33
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ARBANE
Quel est le numéro SIREN de ARBANE ?
Le numéro SIREN de ARBANE est 852 651 686. Le SIRET de son siège social est 852 651 686 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80852651686.
Qui dirige ARBANE ?
ARBANE est dirigée par ANNE-SOPHIE DOLENT, président de sas.
Où se situe le siège social de ARBANE ?
Le siège social de ARBANE est situé 7 rue de la Fosse Cheneviere, 51390 Gueux.
ARBANE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBANE.
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