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ARBAT CONCEPTION

Active
Siren385 263 835SARL59500 DOUAICréée le 19 novembre 1993
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARBAT CONCEPTION est une SARL immatriculée le 19 novembre 1993 sous le numéro SIREN 385 263 835. Son siège social est situé 134 rue Monsarrat, 59500 Douai. Son activité principale relève du code NAF 452A.

Fiche d'identité de ARBAT CONCEPTION

Dénomination
ARBAT CONCEPTION
SIREN
385 263 835
SIRET (siège)
385 263 835 00014
N° TVA intracommunautaire
FR45385263835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 263 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
19 novembre 1993
Siège social
134 RUE MONSARRAT, 59500, DOUAI
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ARBAT CONCEPTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBAT CONCEPTION

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARBAT CONCEPTION

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 59500 DOUAISiègeFermé

    385 263 835 00014 · ouvert le 25 octobre 1993 · NAF 741J

  • 59500 DOUAIFermé

    385 263 835 00022 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 452A

Documents juridiques de ARBAT CONCEPTION

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de ARBAT CONCEPTION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBAT CONCEPTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBAT CONCEPTION

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARBAT CONCEPTION. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 octobre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 octobre 2008 · publié le 11 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARBAT CONCEPTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBAT CONCEPTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBAT CONCEPTION

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 octobre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 1993

Questions fréquentes sur ARBAT CONCEPTION

Quel est le numéro SIREN de ARBAT CONCEPTION ?

Le numéro SIREN de ARBAT CONCEPTION est 385 263 835. Le SIRET de son siège social est 385 263 835 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45385263835.

Où se situe le siège social de ARBAT CONCEPTION ?

Le siège social de ARBAT CONCEPTION est situé 134 rue Monsarrat, 59500 Douai.

ARBAT CONCEPTION est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBAT CONCEPTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBAT CONCEPTION est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARBAT CONCEPTION a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 octobre 2008 pour insuffisance d'actif.

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