ARBAUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
ARBAUD est une SARL immatriculée le 28 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 784 398. Elle est domiciliée Mas d'Arbaud, 30129 Redessan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0126Z. Elle est dirigée par ANTOINE CLEMENT, gérant.
Fiche d'identité de ARBAUD
INSEE- Dénomination
- ARBAUD
- SIREN
- 900 784 398
- SIRET (siège)
- 900 784 398 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR39900784398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 784 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0126Z
- Date de création
- 28 juin 2021
- Siège social
- MAS D'ARBAUD, 30129, REDESSAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARBAUD
Activités agricoles au sens l'art l'311-1 du code rural et activités commerciales
Finances de ARBAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBAUD
INSEEGérant
Établissements de ARBAUD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 30129 REDESSANSiègeActif
900 784 398 00019 · ouvert le 17 juin 2021 · NAF 0126Z
- 30129 REDESSANActif
900 784 398 00027 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 5510Z
Documents juridiques de ARBAUD
INPIComptes annuels de ARBAUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARBAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBAUD. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/00963
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/00068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/01286
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile
Décision du 15 mai 2025 · N° 23/02274
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 novembre 1997 · N° 95-16.367
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARBAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARBAUD
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
VINCENT Julien Jean-Baptiste nom d'usage : VINCENT devient gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-06-17
- création
Date d'effet : 28 juin 2021
Questions fréquentes sur ARBAUD
Quel est le numéro SIREN de ARBAUD ?
Le numéro SIREN de ARBAUD est 900 784 398. Le SIRET de son siège social est 900 784 398 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39900784398.
Qui dirige ARBAUD ?
ARBAUD est dirigée par ANTOINE CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARBAUD ?
Le siège social de ARBAUD est situé Mas d'Arbaud, 30129 Redessan.
ARBAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBAUD.
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