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ARBAUD JEANNE

Active
Siren410 028 500Entrepreneur individuel58390 DORNESCréée le 31 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 028 500, ARBAUD JEANNE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1990. Son siège social est situé Les Glots, 58390 Dornes. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARBAUD JEANNE

Dénomination
ARBAUD JEANNE
SIREN
410 028 500
SIRET (siège)
410 028 500 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91410028500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 028 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1990
Siège social
LES GLOTS, 58390, DORNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARBAUD JEANNE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de ARBAUD JEANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBAUD JEANNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARBAUD JEANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58390 DORNESSiègeActif

    410 028 500 00016 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ARBAUD JEANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARBAUD JEANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBAUD JEANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBAUD JEANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBAUD JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARBAUD JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBAUD JEANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1990

Questions fréquentes sur ARBAUD JEANNE

Quel est le numéro SIREN de ARBAUD JEANNE ?

Le numéro SIREN de ARBAUD JEANNE est 410 028 500. Le SIRET de son siège social est 410 028 500 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91410028500.

Où se situe le siège social de ARBAUD JEANNE ?

Le siège social de ARBAUD JEANNE est situé Les Glots, 58390 Dornes.

ARBAUD JEANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBAUD JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBAUD JEANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBAUD JEANNE.

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