ARBAUT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 378 193 502, ARBAUT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 4 mai 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Cite Vallon, 97214 Lorrain. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale.
Fiche d'identité de ARBAUT PASCAL
INSEE- Dénomination
- ARBAUT PASCAL
- SIREN
- 378 193 502
- SIRET (siège)
- 378 193 502 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR36378193502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 193 502
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 04 mai 1990
- Siège social
- CITE VALLON, 97214, LORRAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARBAUT PASCAL
TOLERIE
Finances de ARBAUT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBAUT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARBAUT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97214 LORRAINSiègeActif
378 193 502 00010 · ouvert le 06 janvier 1990 · NAF 4520A
Documents juridiques de ARBAUT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARBAUT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBAUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARBAUT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBAUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARBAUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARBAUT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mai 1990
Questions fréquentes sur ARBAUT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de ARBAUT PASCAL ?
Le numéro SIREN de ARBAUT PASCAL est 378 193 502. Le SIRET de son siège social est 378 193 502 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36378193502.
Où se situe le siège social de ARBAUT PASCAL ?
Le siège social de ARBAUT PASCAL est situé Cite Vallon, 97214 Lorrain.
ARBAUT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBAUT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBAUT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBAUT PASCAL.
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