ARBC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 900 063 900, ARBC est une SCI créée le 4 juin 2021. Son siège social est situé 11 Le Clos de la Grave, 16410 Garat. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par AURELIA BROSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARBC
INSEE- Dénomination
- ARBC
- SIREN
- 900 063 900
- SIRET (siège)
- 900 063 900 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR93900063900Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 063 900
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 juin 2021
- Siège social
- 11 LE CLOS DE LA GRAVE, 16410, GARAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARBC
L'acquisition, la location, la vente exceptionnelle, la construction, l'administration, l'entretien, l'aménagement, la gestion et l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles, de tous droits mobiliers ou immobiliers, de tous meubles corporels ou incorporels, privés et professionnels
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Finances de ARBC
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBC
INSEEÉtablissements de ARBC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16410 GARATSiègeActif
900 063 900 00014 · ouvert le 28 mai 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARBC
INPIConformité de ARBC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBC. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 18 juillet 2024 · N° 23/01605
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 octobre 2022 · N° 21-10.406
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARBC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARBC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-04 · Début d'activité : 2021-05-28
- création
Date d'effet : 04 juin 2021
Questions fréquentes sur ARBC
Quel est le numéro SIREN de ARBC ?
Le numéro SIREN de ARBC est 900 063 900. Le SIRET de son siège social est 900 063 900 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93900063900.
Qui dirige ARBC ?
ARBC est dirigée par AURELIA BROSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARBC ?
Le siège social de ARBC est situé 11 Le Clos de la Grave, 16410 Garat.
ARBC est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBC.
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