ARBEL SA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARBEL SA est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1996, identifiée par le SIREN 408 151 132. Elle est domiciliée 10 rue des Scabieuses, zi B-5100 Nannine. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.
Fiche d'identité de ARBEL SA
INSEE- Dénomination
- ARBEL SA
- SIREN
- 408 151 132
- SIRET (siège)
- 408 151 132 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR01408151132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 151 132
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 01 juin 1996
- Siège social
- 10 RUE DES SCABIEUSES, ZI B-5100 NANNINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ARBEL SA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBEL SA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARBEL SA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- ZI B-5100 NANNINESiègeFermé
408 151 132 00011 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 8130Z
Documents juridiques de ARBEL SA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARBEL SA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBEL SA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARBEL SA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBEL SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBEL SA. Elles s'échelonnent de 1994 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 novembre 2018 · N° 17-12.599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 octobre 2014 · N° 13/01464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 04 juillet 2013 · N° 12/11469
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 octobre 2010 · N° 09/01928
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juillet 2001 · N° 00-70.116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 mars 2000 · N° 98-18.142
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 novembre 1999 · N° 97-21.494
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 1997 · N° 95-44.057
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 octobre 1994 · N° 92-14.511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARBEL SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARBEL SA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1996
Questions fréquentes sur ARBEL SA
Quel est le numéro SIREN de ARBEL SA ?
Le numéro SIREN de ARBEL SA est 408 151 132. Le SIRET de son siège social est 408 151 132 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01408151132.
Où se situe le siège social de ARBEL SA ?
Le siège social de ARBEL SA est situé 10 rue des Scabieuses, zi B-5100 Nannine.
ARBEL SA est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBEL SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBEL SA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBEL SA.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- GARDEN SERVICE20137 LecciCA 2,6 M€
- ANTALVERT SA76270 QuievrecourtCA 1,5 M€
- AZUR PAYSAGE SARL06220 VallaurisCA 941 k€
- JA. NET97600 MamoudzouCA 264 k€
- &1001 Services Paysage45170 Neuville-aux-Bois
- ABABSA63340 Saint-Germain-Lembron
- ABATTAGE EPS PERE ET FILS71200 Le Creusot
- ABDALLAH MAOULIDA97600 Mamoudzou
- ABDALLAH YASMINA97640 Sada
- ADEMI AGRON74160 Bossey
