ARBESS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 914,69 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 349 254 094, ARBESS est une SCI créée le 11 janvier 1989. Elle est domiciliée rue Stanislas, 54310 Homecourt. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par EDMOND SAVARD, gérant.
Fiche d'identité de ARBESS
INSEE- Dénomination
- ARBESS
- SIREN
- 349 254 094
- SIRET (siège)
- 349 254 094 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR13349254094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 254 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 janvier 1989
- Siège social
- RUE STANISLAS, 54310, HOMECOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARBESS
Acquisition, propriété, administration et exploitation par bail location ou autrement des immeubles batis ou non batis dont elle sera propriétaire ainsi que tout cau- tionnement
Finances de ARBESS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBESS
INSEEÉtablissements de ARBESS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54310 HOMECOURTSiègeActif
349 254 094 00015 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de ARBESS
INPIComptes annuels de ARBESS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARBESS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ARBESS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, bIENS
Décision du 29 mai 2026 · N° 22/01262
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARBESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARBESS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 1989
Questions fréquentes sur ARBESS
Quel est le numéro SIREN de ARBESS ?
Le numéro SIREN de ARBESS est 349 254 094. Le SIRET de son siège social est 349 254 094 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13349254094.
Qui dirige ARBESS ?
ARBESS est dirigée par EDMOND SAVARD, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARBESS ?
Le siège social de ARBESS est situé rue Stanislas, 54310 Homecourt.
ARBESS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBESS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBESS.
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