ARBEZ JEAN
ActiveARBEZ JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 1993, identifié par le SIREN 394 778 328. Elle est domiciliée 20 Le Mont Ecanu, 14430 Dozule. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514S.
Fiche d'identité de ARBEZ JEAN
INSEE- Dénomination
- ARBEZ JEAN
- SIREN
- 394 778 328
- SIRET (siège)
- 394 778 328 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR13394778328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 778 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 514S
- Date de création
- 28 avril 1993
- Siège social
- 20 LE MONT ECANU, 14430, DOZULE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARBEZ JEAN
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Établissements de ARBEZ JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 14430 DOZULESiègeFermé
394 778 328 00010 · ouvert le 28 avril 1993 · NAF 514S
Conformité de ARBEZ JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBEZ JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARBEZ JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARBEZ JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 1993
Questions fréquentes sur ARBEZ JEAN
Quel est le numéro SIREN de ARBEZ JEAN ?
Le numéro SIREN de ARBEZ JEAN est 394 778 328. Le SIRET de son siège social est 394 778 328 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13394778328.
Où se situe le siège social de ARBEZ JEAN ?
Le siège social de ARBEZ JEAN est situé 20 Le Mont Ecanu, 14430 Dozule.
ARBEZ JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBEZ JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBEZ JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBEZ JEAN.
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