ARBEZ PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 528 376 825, ARBEZ PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 septembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit le Caton, 74440 Morillon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de ARBEZ PASCAL
INSEE- Dénomination
- ARBEZ PASCAL
- SIREN
- 528 376 825
- SIRET (siège)
- 528 376 825 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR40528376825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 376 825
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 septembre 2010
- Siège social
- LIEU DIT LE CATON, 74440, MORILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARBEZ PASCAL
Location de logements
Finances de ARBEZ PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBEZ PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARBEZ PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74440 MORILLONSiègeActif
528 376 825 00014 · ouvert le 10 septembre 2010 · NAF 6820A
Documents juridiques de ARBEZ PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARBEZ PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBEZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARBEZ PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBEZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARBEZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARBEZ PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2010
Questions fréquentes sur ARBEZ PASCAL
Quel est le numéro SIREN de ARBEZ PASCAL ?
Le numéro SIREN de ARBEZ PASCAL est 528 376 825. Le SIRET de son siège social est 528 376 825 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40528376825.
Où se situe le siège social de ARBEZ PASCAL ?
Le siège social de ARBEZ PASCAL est situé Lieu Dit le Caton, 74440 Morillon.
ARBEZ PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBEZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBEZ PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBEZ PASCAL.
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