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ARBIZON

Active
Siren433 167 632Société civile12850 ONET-LE-CHATEAUCréée le 17 octobre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 167 632, ARBIZON est une société civile créée le 17 octobre 2000. Elle est domiciliée 74 Rte de Severac, 12850 Onet-le-Chateau. Son activité principale relève du code NAF 6820A. YVES DOUAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARBIZON

Dénomination
ARBIZON
SIREN
433 167 632
SIRET (siège)
433 167 632 00010
N° TVA intracommunautaire
FR19433167632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 167 632
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 octobre 2000
Siège social
74 RTE DE SEVERAC, 12850, ONET-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARBIZON

PROPRIETE, GESTION ET ADMINISTRATION, ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES

Finances de ARBIZON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBIZON

YD

YVES DOUAT

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2000) · 26 ans

Établissements de ARBIZON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12850 ONET-LE-CHATEAUSiègeActif

    433 167 632 00010 · ouvert le 03 octobre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARBIZON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2000

  • Acte

Comptes annuels de ARBIZON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBIZON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBIZON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBIZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARBIZON. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBIZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBIZON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2000

Questions fréquentes sur ARBIZON

Quel est le numéro SIREN de ARBIZON ?

Le numéro SIREN de ARBIZON est 433 167 632. Le SIRET de son siège social est 433 167 632 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19433167632.

Qui dirige ARBIZON ?

ARBIZON est dirigée par YVES DOUAT, gérant.

Où se situe le siège social de ARBIZON ?

Le siège social de ARBIZON est situé 74 Rte de Severac, 12850 Onet-le-Chateau.

ARBIZON est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBIZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBIZON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBIZON.

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