ARBM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 840 205 041, ARBM est une SCI créée le 8 juin 2018. Son siège social est situé 11 rue Pasteur, 67540 Ostwald. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ATILA ATLI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARBM
INSEE- Dénomination
- ARBM
- SIREN
- 840 205 041
- SIRET (siège)
- 840 205 041 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR04840205041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 205 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 juin 2018
- Siège social
- 11 RUE PASTEUR, 67540, OSTWALD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARBM
Acquisition, vente, propriété, gestion par location de tous immeubles
Finances de ARBM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBM
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Établissements de ARBM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67540 OSTWALDSiègeActif
840 205 041 00022 · ouvert le 02 mai 2018 · NAF 6820B
- 67117 HURTIGHEIMFermé
840 205 041 00014 · ouvert le 02 mai 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARBM
INPIComptes annuels de ARBM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARBM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBM. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 18 juillet 2024 · N° 23/01605
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 octobre 2022 · N° 21-10.406
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARBM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARBM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de Strasbourg
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ATLI Atila
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-08 · Début d'activité : 2018-05-02
- création
Date d'effet : 08 juin 2018
Questions fréquentes sur ARBM
Quel est le numéro SIREN de ARBM ?
Le numéro SIREN de ARBM est 840 205 041. Le SIRET de son siège social est 840 205 041 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04840205041.
Qui dirige ARBM ?
ARBM est dirigée par ATILA ATLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARBM ?
Le siège social de ARBM est situé 11 rue Pasteur, 67540 Ostwald.
ARBM est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBM.
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