ARBOGAST
Active5610C · Restauration de type rapide
- Capital social
- 500 €
ARBOGAST est une SARL immatriculée le 6 mai 2020 sous le numéro SIREN 882 351 166. Le siège social de l'entreprise se trouve 136 rue du General de Gaulle, 57540 Petite-Rosselle. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C). STEPHANE ARBOGAST exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARBOGAST
INSEE- Dénomination
- ARBOGAST
- SIREN
- 882 351 166
- SIRET (siège)
- 882 351 166 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR43882351166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 882 351 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 06 mai 2020
- Siège social
- 136 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 57540, PETITE-ROSSELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARBOGAST
Restauration rapide à consommer sur place ou à emporter et notamment la préparation de pizza et sandwiches et leur livraison
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Finances de ARBOGAST
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBOGAST
INSEEÉtablissements de ARBOGAST
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57540 PETITE-ROSSELLESiègeActif
882 351 166 00013 · ouvert le 10 février 2020 · NAF 5610C
Documents juridiques de ARBOGAST
INPIConformité de ARBOGAST
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBOGAST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBOGAST. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 3
Décision du 02 avril 2025 · N° 21/04745
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 19 novembre 2024 · N° 24/00194
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 29 avril 2022 · N° 21/00111
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 juillet 2019 · N° 17-31.140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 06 septembre 2017 · N° 14/08080
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 avril 1999 · N° 97-15.634
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 96-60.256
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 juin 1993 · N° 92-84.416
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARBOGAST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARBOGAST
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 mai 2020
Questions fréquentes sur ARBOGAST
Quel est le numéro SIREN de ARBOGAST ?
Le numéro SIREN de ARBOGAST est 882 351 166. Le SIRET de son siège social est 882 351 166 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43882351166.
Qui dirige ARBOGAST ?
ARBOGAST est dirigée par STEPHANE ARBOGAST, gérant.
Où se situe le siège social de ARBOGAST ?
Le siège social de ARBOGAST est situé 136 rue du General de Gaulle, 57540 Petite-Rosselle.
ARBOGAST est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBOGAST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBOGAST est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBOGAST.
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