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ARBOGAST

Active
Siren978 463 776Société civile67130 SchirmeckCréée le 09 août 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

ARBOGAST est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 2023, identifiée par le SIREN 978 463 776. Elle est domiciliée 94 PL du 17 Novembre, 67130 Schirmeck. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Théophile BRANDT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARBOGAST

Dénomination
ARBOGAST
SIREN
978 463 776
SIRET (siège)
978 463 776 00036
N° TVA intracommunautaire
FR38978463776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 463 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 août 2023
Siège social
94 PL du 17 Novembre, 67130, Schirmeck
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARBOGAST

Achat, location, gestion et vente à titre exceptionnel de bien immobiliers

Finances de ARBOGAST

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBOGAST

TB

Théophile BRANDT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2023) · 3 ans

AG

Anne-Lyse GIRARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2023) · 3 ans

Établissements de ARBOGAST

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67130 SchirmeckSiègeActif

    978 463 776 00036 · ouvert le 06 février 2025 · NAF 6820B

  • 90400 DanjoutinFermé

    978 463 776 00010 · ouvert le 08 août 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARBOGAST

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Comptes annuels de ARBOGAST

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBOGAST. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBOGAST

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBOGAST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBOGAST. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBOGAST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBOGAST

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

    Immatriculée le 2025-07-17 · Début d'activité : 2023-08-08

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-09 · Début d'activité : 2023-08-08

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2023

Questions fréquentes sur ARBOGAST

Quel est le numéro SIREN de ARBOGAST ?

Le numéro SIREN de ARBOGAST est 978 463 776. Le SIRET de son siège social est 978 463 776 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38978463776.

Qui dirige ARBOGAST ?

ARBOGAST est dirigée par Théophile BRANDT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARBOGAST ?

Le siège social de ARBOGAST est situé 94 PL du 17 Novembre, 67130 Schirmeck.

ARBOGAST est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBOGAST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBOGAST est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBOGAST.

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