ARBOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARBOR est une SAS immatriculée le 13 janvier 2021 sous le numéro SIREN 892 784 422. Son siège social est situé 11 rue Marius Berliet, 69380 Chazay-d'Azergues. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale. MICHAEL VAILLAND exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARBOR
INSEE- Dénomination
- ARBOR
- SIREN
- 892 784 422
- SIRET (siège)
- 892 784 422 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR45892784422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 784 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 13 janvier 2021
- Siège social
- 11 RUE MARIUS BERLIET, 69380, CHAZAY-D'AZERGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARBOR
Services d'aménagement paysager, animation pédagogique
Finances de ARBOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBOR
INSEEÉtablissements de ARBOR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69380 CHAZAY-D'AZERGUESSiègeActif
892 784 422 00024 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 8130Z
- 69100 VILLEURBANNEFermé
892 784 422 00016 · ouvert le 05 décembre 2020 · NAF 4776Z
Documents juridiques de ARBOR
INPIComptes annuels de ARBOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARBOR
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARBOR. Liquidation judiciaire en cours depuis le 24 septembre 2026 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
Ouverte le 24 septembre 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 24 septembre 2026 · publié le 02 octobre 2026 · Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant liquidateur la Selarl Mj Synergie Représentée par Maître Fabrice Chretien 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
50 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBOR. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 27 juillet 2026 · N° 25/02531
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/53478
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00236
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00274
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/01933
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/02045
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 02 avril 2026 · N° 23/03043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00408
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/01023
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3
Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/02121
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/00341
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre civile
Décision du 06 octobre 2025 · N° 23/00857
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section A
Décision du 09 septembre 2025 · N° 24/00477
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 05 septembre 2025 · N° 24/16641
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 01 juillet 2025 · N° 19/01829
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 12 juin 2025 · N° 24/01220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 22 avril 2025 · N° 24/00939
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 08 avril 2025 · N° 24/02471
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 08 avril 2025 · N° 25/00202
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 31 mars 2025 · N° 23/02802
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 04 mars 2025 · N° 23/02436
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/01356
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 24 janvier 2025 · N° 24/00500
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 21 janvier 2025 · N° 24/00752
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 04 décembre 2024 · N° 24/00814
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 14 novembre 2024 · N° 24/00719
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Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 24 septembre 2024 · N° 23/01411
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 17 septembre 2024 · N° 24/00305
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/00160
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 20 juin 2024 · N° 23/02287
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Cour d'appel, chbre des Aff. Familiales
Décision du 05 juin 2024 · N° 22/04059
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Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 08 février 2024 · N° 21/02860
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Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 06 février 2024 · N° 22/01818
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Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 14 décembre 2023 · N° 21/03662
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 07 décembre 2023 · N° 20/01086
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 28 novembre 2023 · N° 22/00307
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 03 juillet 2023 · N° 21/02593
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 mai 2023 · N° 21-17.559
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 24 janvier 2023 · N° 21/00226
- Lire la décision sur courdecassation.frdesignation
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 26 septembre 2022 · N° 21/07083
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 30 juin 2022 · N° 22/01262
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 01 juin 2022 · N° 20/00865
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mai 2019 · N° 17-28.767
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 06 juillet 2016 · N° 14/03404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 27 février 2014 · N° 13/14023
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 janvier 2002 · N° 99-11.749
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 octobre 1997 · N° 95-44.160
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 02 octobre 1997 · N° 95-44.161
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 avril 1994 · N° 92-44.458
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 février 1994 · N° 92-44.457
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARBOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARBOR
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2026-09-24 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant liquidateur la Selarl Mj Synergie Représentée par Maître Fabrice Chretien 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-12-05
- création
Date d'effet : 13 janvier 2021
Questions fréquentes sur ARBOR
Quel est le numéro SIREN de ARBOR ?
Le numéro SIREN de ARBOR est 892 784 422. Le SIRET de son siège social est 892 784 422 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45892784422.
Qui dirige ARBOR ?
ARBOR est dirigée par MICHAEL VAILLAND, président de sas.
Où se situe le siège social de ARBOR ?
Le siège social de ARBOR est situé 11 rue Marius Berliet, 69380 Chazay-d'Azergues.
ARBOR est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBOR est-elle en procédure collective ?
Oui. ARBOR fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 24 septembre 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.
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