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ARBOR & SENS

Active
Siren448 702 399SAS75001 PARISCréée le 01 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 702 399, ARBOR & SENS est une SAS créée le 1er juin 2003. Elle est domiciliée 12 rue d'Argenteuil, 75001 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARBOR & SENS

Dénomination
ARBOR & SENS
SIREN
448 702 399
SIRET (siège)
448 702 399 00016
N° TVA intracommunautaire
FR88448702399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 702 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
01 juin 2003
Siège social
12 RUE D'ARGENTEUIL, 75001, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARBOR & SENS

Services d'aménagement paysager

Finances de ARBOR & SENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBOR & SENS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARBOR & SENS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75001 PARISSiègeActif

    448 702 399 00016 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 8130Z

Documents juridiques de ARBOR & SENS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de ARBOR & SENS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBOR & SENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBOR & SENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBOR & SENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBOR & SENS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000

    Décision du 07 mai 2026 · N° 23/02045

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 9

    Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/00341

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, référé président

    Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/01356

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 9

    Décision du 24 janvier 2025 · N° 24/00500

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt

    Décision du 17 septembre 2024 · N° 24/00305

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBOR & SENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBOR & SENS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2003

Questions fréquentes sur ARBOR & SENS

Quel est le numéro SIREN de ARBOR & SENS ?

Le numéro SIREN de ARBOR & SENS est 448 702 399. Le SIRET de son siège social est 448 702 399 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88448702399.

Où se situe le siège social de ARBOR & SENS ?

Le siège social de ARBOR & SENS est situé 12 rue d'Argenteuil, 75001 Paris.

ARBOR & SENS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBOR & SENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBOR & SENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBOR & SENS.

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