ARBOR&SENS
Active4110A · Promotion immobilière de logements
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 909 737 454, ARBOR&SENS est une société civile créée le 28 janvier 2022. Elle est domiciliée 116 quai Charles Roissard, 73000 Chambery. Son activité principale est promotion immobilière de logements (code NAF 4110A). La direction est assurée par CIS PROMOTION en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARBOR&SENS
INSEE- Dénomination
- ARBOR&SENS
- SIREN
- 909 737 454
- SIRET (siège)
- 909 737 454 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR04909737454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 737 454
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4110A - Promotion immobilière de logements
- Date de création
- 28 janvier 2022
- Siège social
- 116 QUAI CHARLES ROISSARD, 73000, CHAMBERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARBOR&SENS
La cession de tout ou partie de droits à construire, la construction sur ces terrains ou droits immobiliers de tous immeubles, de toutes destinations et usages, la vente en totalité ou par fractions des immeubles construits avant ou après leur achèvement, accessoirement la location desdits immeubles.
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Finances de ARBOR&SENS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBOR&SENS
INSEECIS PROMOTION
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 janvier 2022) · 4 ans
COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION DEVELOPPEMENT
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 janvier 2022) · 4 ans
Établissements de ARBOR&SENS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73000 CHAMBERYSiègeActif
909 737 454 00019 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 4110A
Documents juridiques de ARBOR&SENS
INPIConformité de ARBOR&SENS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBOR&SENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBOR&SENS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/02045
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/00341
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/01356
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 24 janvier 2025 · N° 24/00500
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 17 septembre 2024 · N° 24/00305
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARBOR&SENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARBOR&SENS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-28 · Début d'activité : 2022-01-01
- création
Date d'effet : 28 janvier 2022
Questions fréquentes sur ARBOR&SENS
Quel est le numéro SIREN de ARBOR&SENS ?
Le numéro SIREN de ARBOR&SENS est 909 737 454. Le SIRET de son siège social est 909 737 454 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04909737454.
Qui dirige ARBOR&SENS ?
ARBOR&SENS est dirigée par CIS PROMOTION, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARBOR&SENS ?
Le siège social de ARBOR&SENS est situé 116 quai Charles Roissard, 73000 Chambery.
ARBOR&SENS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBOR&SENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBOR&SENS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBOR&SENS.
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