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ARBOR&SENS

Active
Siren909 737 454Société civile73000 CHAMBERYCréée le 28 janvier 2022

4110A · Promotion immobilière de logements

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 909 737 454, ARBOR&SENS est une société civile créée le 28 janvier 2022. Elle est domiciliée 116 quai Charles Roissard, 73000 Chambery. Son activité principale est promotion immobilière de logements (code NAF 4110A). La direction est assurée par CIS PROMOTION en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARBOR&SENS

Dénomination
ARBOR&SENS
SIREN
909 737 454
SIRET (siège)
909 737 454 00019
N° TVA intracommunautaire
FR04909737454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 737 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Date de création
28 janvier 2022
Siège social
116 QUAI CHARLES ROISSARD, 73000, CHAMBERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARBOR&SENS

La cession de tout ou partie de droits à construire, la construction sur ces terrains ou droits immobiliers de tous immeubles, de toutes destinations et usages, la vente en totalité ou par fractions des immeubles construits avant ou après leur achèvement, accessoirement la location desdits immeubles.

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Finances de ARBOR&SENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARBOR&SENS

C

CIS PROMOTION

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 janvier 2022) · 4 ans

C

COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION DEVELOPPEMENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de ARBOR&SENS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73000 CHAMBERYSiègeActif

    909 737 454 00019 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 4110A

Documents juridiques de ARBOR&SENS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2022

  • Acte

Conformité de ARBOR&SENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBOR&SENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBOR&SENS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000

    Décision du 07 mai 2026 · N° 23/02045

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 9

    Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/00341

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référé président

    Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/01356

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 9

    Décision du 24 janvier 2025 · N° 24/00500

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt

    Décision du 17 septembre 2024 · N° 24/00305

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBOR&SENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARBOR&SENS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-28 · Début d'activité : 2022-01-01

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2022

Questions fréquentes sur ARBOR&SENS

Quel est le numéro SIREN de ARBOR&SENS ?

Le numéro SIREN de ARBOR&SENS est 909 737 454. Le SIRET de son siège social est 909 737 454 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04909737454.

Qui dirige ARBOR&SENS ?

ARBOR&SENS est dirigée par CIS PROMOTION, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARBOR&SENS ?

Le siège social de ARBOR&SENS est situé 116 quai Charles Roissard, 73000 Chambery.

ARBOR&SENS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBOR&SENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBOR&SENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBOR&SENS.