ARBORESCENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARBORESCENCE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 2002, identifiée par le SIREN 442 160 669. Son siège social est situé 3 rue Jean Ossola, 06130 Grasse. L'entreprise déclare le code NAF 524H comme activité principale.
Fiche d'identité de ARBORESCENCE
INSEE- Dénomination
- ARBORESCENCE
- SIREN
- 442 160 669
- SIRET (siège)
- 442 160 669 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR35442160669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 160 669
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524H
- Date de création
- 18 avril 2002
- Siège social
- 3 RUE JEAN OSSOLA, 06130, GRASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ARBORESCENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARBORESCENCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARBORESCENCE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06130 GRASSESiègeFermé
442 160 669 00010 · ouvert le 18 avril 2002 · NAF 524H
Documents juridiques de ARBORESCENCE
INPIComptes annuels de ARBORESCENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBORESCENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARBORESCENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBORESCENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBORESCENCE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01278
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 13 janvier 2026 · N° 23/00319
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2024R00516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025068257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 24 octobre 2025 · N° 23/01389
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 01 septembre 2025 · N° 2025P00847
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 mai 2025 · N° 2025F00469
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 12 septembre 2024 · N° 23/00319
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 12 mars 2024 · N° 22/00876
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 11 mai 2023 · N° 22/00154
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 janvier 2023 · N° 21-20.508
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-25.143
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mai 2017 · N° 16-17.804
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARBORESCENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARBORESCENCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- création
Date d'effet : 18 avril 2002
Questions fréquentes sur ARBORESCENCE
Quel est le numéro SIREN de ARBORESCENCE ?
Le numéro SIREN de ARBORESCENCE est 442 160 669. Le SIRET de son siège social est 442 160 669 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35442160669.
Où se situe le siège social de ARBORESCENCE ?
Le siège social de ARBORESCENCE est situé 3 rue Jean Ossola, 06130 Grasse.
ARBORESCENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARBORESCENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARBORESCENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBORESCENCE.
