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ARBORETUM

Active
Siren499 549 269SCI83500 LA SEYNE-SUR-MERCréée le 13 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARBORETUM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 août 2007, identifiée par le SIREN 499 549 269. Son siège social est situé 37 Imp Pierre Fabregas, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICK RAUDE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARBORETUM

Dénomination
ARBORETUM
SIREN
499 549 269
SIRET (siège)
499 549 269 00029
N° TVA intracommunautaire
FR50499549269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 549 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 août 2007
Siège social
37 IMP PIERRE FABREGAS, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARBORETUM

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ARBORETUM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARBORETUM

PR

PATRICK RAUDE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 2007) · 19 ans

K

KERJANUS

Autre

Depuis la création (13 août 2007) · 19 ans

Établissements de ARBORETUM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif

    499 549 269 00029 · ouvert le 27 décembre 2013 · NAF 6820B

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé

    499 549 269 00011 · ouvert le 30 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARBORETUM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 13 août 2007

  • Acte

Comptes annuels de ARBORETUM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARBORETUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARBORETUM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARBORETUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARBORETUM. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARBORETUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARBORETUM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2007

Questions fréquentes sur ARBORETUM

Quel est le numéro SIREN de ARBORETUM ?

Le numéro SIREN de ARBORETUM est 499 549 269. Le SIRET de son siège social est 499 549 269 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50499549269.

Qui dirige ARBORETUM ?

ARBORETUM est dirigée par PATRICK RAUDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARBORETUM ?

Le siège social de ARBORETUM est situé 37 Imp Pierre Fabregas, 83500 La Seyne-sur-Mer.

ARBORETUM est-elle toujours en activité ?

Oui, ARBORETUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARBORETUM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARBORETUM.

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